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EP1750237

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1750237

EP1750237 - Installation de commande du traffic et procédé destinés à la communication entre des installations de commande du traffic voisines [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 14.03.2008 Base de données mise à jour au 19.10.2024
Dernier événement Tooltip	27.06.2008	Changement - demandeur	publié le 30.07.2008 [2008/31]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [2008/31]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 80333 München / DE
Précédent [2007/06]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Mathias, Paul, Dr. An der Weingass 36 A 52072 Aachen / DE
	[2007/06]
Numéro de la demande, date de dépôt	06117086.6	13.07.2006
	[2007/06]
Numéro de priorité, date	DE20051035213	27.07.2005 Format original publié: DE102005035213
	[2007/06]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP1750237
	Date:	07.02.2007
	Langue:	DE
	[2007/06]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	15.11.2006
Classification	IPC:	G08G1/01	[2007/06]
	CPC:	G08G1/081 (EP)
Etats contractants désignés	[2007/41]
Précédent [2007/06]	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR
Titre	Allemand:	Verkehrssteuerungsanlage und Verfahren zur Kommunikation zwischen benachbarten Verkehrssteuerungsanlagen	[2007/06]
	Anglais:	Traffic control system and method for communicating between neighbouring traffic control systems	[2007/06]
	Français:	Installation de commande du traffic et procédé destinés à la communication entre des installations de commande du traffic voisines	[2007/06]
Procédure dexamen	08.08.2007	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2008/16]
	28.11.2007	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2008/16]
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]EP1288883 (SIEMENS AG [DE]) [X] 1-8 * paragraph [0008] * * paragraph [0011] * * paragraph [0025] - paragraph [0027] ** paragraph [0033] - paragraph [0034]; figure 3 *

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