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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1754917

EP1754917 - Elément de centrage pour soupape magnétique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 16.10.2009 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	16.10.2009	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 18.11.2009 [2009/47]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
	[2007/08]
Inventeur(s)	01 / Uhlenbrock, Dietmar Pfarrstr. 68 70734, Fellbach / DE
	02 / Bellot, Marc-Olivier Rotenwaldstr. 29 70197, Stuttgart / DE
	[2007/08]
Numéro de la demande, date de dépôt	06117191.4	14.07.2006
	[2007/08]
Numéro de priorité, date	DE20051038751	17.08.2005 Format original publié: DE102005038751
	[2007/08]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP1754917
	Date:	21.02.2007
	Langue:	DE
	[2007/08]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP1754917
	Date:	10.12.2008
	Langue:	DE
	[2008/50]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	19.12.2006
Classification	IPC:	F16K31/06	[2007/08]
	CPC:	F16K31/06 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR, IT [2007/43]
Précédent [2007/08]	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR
Titre	Allemand:	Zentrierelemente für Magnetventil	[2007/08]
	Anglais:	Centering element for magnetic valve	[2007/08]
	Français:	Elément de centrage pour soupape magnétique	[2007/08]
Procédure d'examen	21.08.2007	Requête en examen déposée [2007/40]
	20.09.2007	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	25.02.2008	Réponse à une notification de la division dexamen
	10.09.2008	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	22.10.2008	Taxe de délivrance payée
	22.10.2008	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	11.09.2009	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2009/47]
Taxes payées	Taxe annuelle
	31.07.2008	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[XY]JPH1174118 (TOYOOKI KOGYO KK) [X] 1 * abstract * * figure 1 * [Y] 3;
		[XY]DE4410157 (REXROTH MANNESMANN GMBH [DE]) [X] 1,2,4 * figure 1 * [Y] 3;
		[X]DE3147062 (STAIGER BRUNO, et al) [X] 1,4 * figure - *;
		[X]DE10146497 (EKS ELEKTROMAGNETIK DR SCHEUER [DE]) [X] 1 * figures 1-3 *
	par le demandeur	JPH1174118
		DE4410157

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