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EP1905576

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1905576

EP1905576 - Sachet plat en film multicouche [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 27.03.2009 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	27.03.2009	Demande réputée retirée	publié le 29.04.2009 [2009/18]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Alcan Technology & Management Ltd. Badische Bahnhofstrasse 16 8212 Neuhausen am Rheinfall / CH
	[2008/14]
Inventeur(s)	01 / Bevilacqua, Markus Hasenbergstrasse 5 8213 Neukirch / CH
	02 / Jacobsen, Sven Quintusstrasse 22 29683 Bad Fallingbostel / DE
	[2008/14]
Mandataire(s)	Burkhart, Hans 3A Technology & Management Ltd. Badische Bahnhofstrasse 16 CH-8212 Neuhausen am Rheinfall / CH
	[N/P]
Précédent [2008/14]	Burkhart, Hans Alcan Technology & Management AG Badische Bahnhofstrasse 16 8212 Neuhausen am Rheinfall / CH
Numéro de la demande, date de dépôt	06405411.7	28.09.2006
	[2008/14]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP1905576
	Date:	02.04.2008
	Langue:	DE
	[2008/14]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	26.04.2007
Classification	IPC:	B32B1/08, B32B15/08, B29C55/28	[2008/14]
	CPC:	B32B27/08 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR [2008/14]
Titre	Allemand:	Flachbeutel aus einem mehrschichtigen Film	[2008/14]
	Anglais:	Flat bag made from multilayered film	[2008/14]
	Français:	Sachet plat en film multicouche	[2008/14]
Procédure dexamen	27.05.2008	Requête en examen déposée [2008/29]
	26.06.2008	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	07.11.2008	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2009/18]
	12.12.2008	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2009/18]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.09.2008	03 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]EP1410902 (TECNO COATING ENG SRL [IT]) [X] 1 * paragraph [0009] * * paragraph [0079] * * claim 1 *;
		[X]WO2004080805 (PECHINEY EMBALLAGE FLEXIBLE EU [FR], et al) [X] 1,7 * page 6, line 11 - page 8, line 19 * * page 16, lines 16,17 * * example - *;
		[X]WO0103922 (TECNO COATING ENG SRL [IT], et al) [X] 1 * page 2, lines 5-20 *;
		[X]WO2004110755 (TECNO COATING ENG SRL [IT], et al) [X] 1 * page 8, lines 14-21; claims 1,6 *

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