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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP2041152

EP2041152 - COMPOSE D-GLUCOPYRANOSE 1-[3,5-BIS(1,1-DIMETHYLETHYL)-4- HYDROXYBENZOATE] ET SES DERIVES, LEUR PREPARATION ET LEURS UTILISATIONS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  23.12.2011
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip23.12.2011Demande réputée retiréepublié le 25.01.2012  [2012/04]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
RDW Pharma
24 Rue des Reservoirs
78000 Versailles / FR
[2009/14]
Inventeur(s)01 / VACHY, Robert
24 rue des Réservoirs
F-78000 Versailles / FR
 [2009/14]
Mandataire(s)Peaucelle, Chantal
Cabinet Armengaud Aîné
3, Avenue Bugeaud
75116 Paris / FR
[N/P]
Précédent [2010/09]Peaucelle, Chantal
Cabinet Armengaud Aîné 3, Avenue Bugeaud
75116 Paris / FR
Précédent [2009/42]de Saint-Palais, Arnaud Marie
Cabinet Moutard 35 Rue de la Paroisse B.P. 20513
78005 Versailles Cedex / FR
Précédent [2009/14]de Saint-Palais, Arnaud Marie
Cabinet Moutard, 35, rue de la Paroisse
78000 Versailles / FR
Numéro de la demande, date de dépôt06778681.423.06.2006
[2009/14]
WO2006FR01486
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO2008000920
Date:03.01.2008
Langue:FR
[2008/01]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP2041152
Date:01.04.2009
Langue:FR
La demande publiée par l'OMPI le 03.01.2008, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[2009/14]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP03.01.2008
ClassificationIPC:C07H13/08, C07C69/76, A61K31/235, A61P31/12
[2009/14]
CPC:
C07H13/08 (EP,US); A61P31/12 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   BG,   CH,   CY,   CZ,   DE,   DK,   EE,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   HU,   IE,   IS,   IT,   LI,   LT,   LU,   LV,   MC,   NL,   PL,   PT,   RO,   SE,   SI,   SK,   TR [2009/14]
Etats autorisant lextensionALPas encore payé
BAPas encore payé
HRPas encore payé
MKPas encore payé
RSPas encore payé
TitreAllemand:D-GLUCOPYRANOSE-1-[3,5-BIS(1,1-DIMETHYLETHYL)-4-HYDROXYBENZOAT]VERBINDUNG UND IHRE DERIVATE, DEREN HERSTELLUNG UND DEREN ANWENDUNGEN[2009/14]
Anglais:D-GLUCOPYRANOSE 1-[3,5-BIS(1,1-DIMETHYLETHYL)-4-HYDROXYBENZOATE] COMPOUND AND ITS DERIVATIVES, PREPARATION THEREOF AND USES THEREOF[2009/14]
Français:COMPOSE D-GLUCOPYRANOSE 1-[3,5-BIS(1,1-DIMETHYLETHYL)-4- HYDROXYBENZOATE] ET SES DERIVES, LEUR PREPARATION ET LEURS UTILISATIONS[2009/14]
Entrée dans la phase régionale23.01.2009Taxe nationale de base payée 
23.01.2009Taxe(s) de désignation payée(s) 
23.01.2009Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen23.01.2009Requête en examen déposée  [2009/14]
12.10.2010Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
15.02.2011Réponse à une notification de la division dexamen
25.03.2011Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
05.08.2011La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2012/04]
08.09.2011Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2012/04]
Demande(s) divisionnaire(s)La date de la première notification de la division d'examen relative à la demande la plus ancienne pour laquelle une notification a été émise est  12.10.2010
Taxes payéesTaxe annuelle
10.03.2009Taxe annuelle Année du brevet 03
22.06.2009Taxe annuelle Année du brevet 04
28.06.2010Taxe annuelle Année du brevet 05
26.04.2011Taxe annuelle Année du brevet 06
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
23.01.200903   M06   Taxe payée le   10.03.2009
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]FR2721924  (FILECO SA [FR]) [A] 1 * page 3, line 18 - page 6, line 9 * * page 6, line 24 - line 25 * * example - * * page 21, line 5 - page 22, line 16 *;
 [A]WO9208450  (FILECO SA [FR]) [A] 1 * the whole document *
par le demandeurFR2721924
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