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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP2004003

EP2004003 - CHAMBRE JETABLE À PARFUM SUR BOUCLE POUR OREILLE PERCÉE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  22.07.2011
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip22.07.2011Demande réputée retiréepublié le 24.08.2011  [2011/34]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Robbins-Sullivan, Kathryn S.
2650 Mission Street Suite 209
San Marino CA 91108 / US
[2008/52]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
 [2008/52]
Mandataire(s)Lunt, Mark George Francis
HGF Limited
Fountain Precinct
Balm Green
Sheffield S1 2JA / GB
[N/P]
Précédent [2008/52]Lunt, Mark George Francis
Harrison Goddard Foote Fountain Precinct Balm Green Sheffield
S1 2JA / GB
Numéro de la demande, date de dépôt06801932.218.08.2006
[2008/52]
WO2006US32467
Numéro de priorité, dateUS2006032859811.01.2006         Format original publié: US 328598
[2008/52]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO2007081405
Date:19.07.2007
Langue:EN
[2007/29]
Type: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP2004003
Date:24.12.2008
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 19.07.2007, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[2008/52]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:US11.10.2007
Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.07.2009
ClassificationIPC:A44C15/00, A44C7/00
[2009/34]
CPC:
A61L9/12 (EP,US); A44C15/002 (EP,US); A44C7/00 (EP,US);
A61L9/042 (EP,US)
Précédent IPC [2008/52]A44C13/00
Etats contractants désignésAT,   BE,   BG,   CH,   CY,   CZ,   DE,   DK,   EE,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   HU,   IE,   IS,   IT,   LI,   LT,   LU,   LV,   MC,   NL,   PL,   PT,   RO,   SE,   SI,   SK,   TR [2008/52]
Etats autorisant lextensionALPas encore payé
BAPas encore payé
HRPas encore payé
MKPas encore payé
RSPas encore payé
TitreAllemand:EINWEGDUFTKAMMER FÜR OHRRINGE[2008/52]
Anglais:DISPOSABLE PIERCED EARRING FRAGRANCE CHAMBER[2008/52]
Français:CHAMBRE JETABLE À PARFUM SUR BOUCLE POUR OREILLE PERCÉE[2008/52]
Entrée dans la phase régionale24.10.2008Taxe nationale de base payée 
24.10.2008Taxe de recherche payée 
24.10.2008Taxe(s) de désignation payée(s) 
24.10.2008Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen24.10.2008Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
24.10.2008Requête en examen déposée  [2008/52]
02.12.2009Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.03.2010Réponse à une notification de la division dexamen
12.10.2010Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
23.02.2011La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2011/34]
31.03.2011Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2011/34]
Demande(s) divisionnaire(s)La date de la première notification de la division d'examen relative à la demande la plus ancienne pour laquelle une notification a été émise est  02.12.2009
Requête en poursuite de la procédure de:La demande est réputée retirée pour défaut de paiement de la taxe de recherche
24.10.2008Requête en poursuite de la procédure déposée
24.10.2008Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
12.11.2008Décision envoyée
La demande est réputée retirée pour défaut de paiement de la taxe de dépôt
24.10.2008Requête en poursuite de la procédure déposée
24.10.2008Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
12.11.2008Décision envoyée
La demande est réputée retirée pour défaut de paiement de la taxe dexamen
24.10.2008Requête en poursuite de la procédure déposée
24.10.2008Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
12.11.2008Décision envoyée
La demande est réputée retirée pour défaut de paiement des taxes de désignation
TR, SK, SI, SE, RO, PT, PL, NL, MC, LV, LU, LT, IT, IS, IE, HU, GR, GB, FR, FI, ES, EE, DK, DE, CZ, CY, CH, BG, BE, AT
24.10.2008Requête en poursuite de la procédure déposée
24.10.2008Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
12.11.2008Décision envoyée
Taxes payéesTaxe annuelle
24.10.2008Taxe annuelle Année du brevet 03
25.08.2009Taxe annuelle Année du brevet 04
25.08.2010Taxe annuelle Année du brevet 05
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.08.200803   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche   [ ] - No further relevant documents disclosed
Recherche internationale[Y]US2003061831  (TSUTSUMI YOJI [JP]);
 [Y]US5031419  (GELMAN EMANUEL [US])
par le demandeurUS4159631
 US4353370
 US4452052
 US6662596
 US152197
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