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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1943130

EP1943130 - PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION DE LA NÉCESSITÉ D'UNE OPÉRATION D'ESSUIE-GLACE DE RÉFÉRENCE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [2008/29]	PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION DE LA NÉCESSITÉ D UNE OPÉRATION D ESSUIE-GLACE DE RÉFÉRENCE
	[2010/06]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 18.03.2011 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	18.03.2011	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 20.04.2011 [2011/16]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
	[2008/29]
Inventeur(s)	01 / MEIER, Hans Mooslandstr.49 77833 Ottersweier / DE
	02 / BLITZKE, Henry Forlenstr. 3 77815 Buehl / DE
	03 / BOCHAT, Ralf Rheinstr.64 76275 Ettlingen / DE
	04 / MERKEL, Klaus Neue Strasse 18 76596 Forbach / DE
	[2008/29]
Numéro de la demande, date de dépôt	06807478.0	23.10.2006
	[2008/29]
	WO2006EP67671
Numéro de priorité, date	DE20051050771	24.10.2005 Format original publié: DE102005050771
	[2008/29]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO2007048770
	Date:	03.05.2007
	Langue:	DE
	[2007/18]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP1943130
	Date:	16.07.2008
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 03.05.2007, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2008/29]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP1943130
	Date:	12.05.2010
	Langue:	DE
	[2010/19]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	03.05.2007
Classification	IPC:	B60S1/08	[2008/29]
	CPC:	B60S1/0818 (EP); B60S1/08 (KR)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, SE [2008/47]
Précédent [2008/29]	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	BA	Pas encore payé
	HR	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
	RS	Pas encore payé
Titre	Allemand:	VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM ERKENNEN EINER NOTWENDIGKEIT EINES REFERENZWISCHVORGANGS	[2008/29]
	Anglais:	METHOD AND APPARATUS FOR DETECTING THE NEED FOR A REFERENCE WIPING OPERATION	[2008/29]
	Français:	PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION DE LA NÉCESSITÉ D'UNE OPÉRATION D'ESSUIE-GLACE DE RÉFÉRENCE	[2010/06]
	Précédent [2008/29]	PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION DE LA NÉCESSITÉ D UNE OPÉRATION D ESSUIE-GLACE DE RÉFÉRENCE
Entrée dans la phase régionale	26.05.2008	Taxe nationale de base payée
	26.05.2008	Taxe(s) de désignation payée(s)
	26.05.2008	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	26.05.2008	Requête en examen déposée [2008/29]
	27.05.2008	Perte de droit, date d'effet juridique: Etat(s) désigné(s)
	01.07.2008	Envoi de la notification relative à une perte de droit : Etat(s) désigné(s) AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DK, EE, ES, FI, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, NL, PL, PT, RO, SI, SK, TR
	22.01.2009	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	08.07.2009	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}
	10.07.2009	Réponse à une notification de la division dexamen
	09.02.2010	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	26.03.2010	Taxe de délivrance payée
	26.03.2010	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	15.02.2011	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2011/16]
Requête en poursuite de la procédure de:	La demande est réputée retirée pour défaut de réponse au rapport dexamen
	10.07.2009	Requête en poursuite de la procédure déposée
	10.07.2009	Taxe intégralement payée (date de paiement)
Taxes payées	Taxe annuelle
	31.10.2008	Taxe annuelle Année du brevet 03
	02.11.2009	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[X]US2001050766 (WAKABAYASHI SHINJI [JP], et al) [X] 1,2,4-10 * paragraph [0005] - paragraph [0007]; figure - * * paragraph [0016] - paragraph [0037] *;
		[X]US4916374 (SCHIERBEEK KENNETH L [US], et al) [X] 1,9,10 * column 2, line 14 - column 3, line 17; figure -; claim 1 * * column 3, line 41 - column 15, line 67 *;
		[XY]US2005178954 (YUKAWA YOHEI [JP]) [X] 1,2,9,10 * paragraph [0031] - paragraph [0032]; figure - * [Y] 4-8;
		[Y]US5760559 (PIENTKA RAINER [DE], et al) [Y] 4-8 * column 1, line 41 - column 2, line 39 * * column 2, line 60 - column 4, line 7 *;
		[X]DE10214421 (HELLA KG HUECK & CO [DE]) [X] 1,2,4,9,10 * paragraph [0008]; figure - * * paragraph [0017] - paragraph [0030] *

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