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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Registre fédéré: EP1795282


ÉLÉMENT PULVÉRISATEUR À ATOMISATION CENTRIFUGE ET GUIDAGE D'AIR

N° de demande

EP07005291

N° de publication

EP1795282

Demandeur

Henkel Corporation

CIB


Seuls les Etats contractants désignés, les Etats autorisant l’extension et les Etats autorisant la validation fournissant le Service fédéré des registres sont énumérés ci-dessous.


Statut N° de la demande N° de publication Titulaire Date de fin de validité N'est plus en vigueur depuis le Dernier paiement
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