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EP1862769

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1862769

EP1862769 - Module de capteur et procédé destiné à sa fabrication [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 19.06.2009 Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement Tooltip	19.06.2009	Demande réputée retirée	publié le 22.07.2009 [2009/30]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés LuK Lamellen und Kupplungsbau Beteiligungs KG Industriestrasse 3 77815 Bühl / DE
	[2007/49]
Inventeur(s)	01 / Hill, Wolfgang Ortenbergstrasse 3 76135 Karlsruhe / DE
	[2007/49]
Numéro de la demande, date de dépôt	07009938.7	18.05.2007
	[2007/49]
Numéro de priorité, date	DE20061025585	01.06.2006 Format original publié: DE102006025585
	[2007/49]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP1862769
	Date:	05.12.2007
	Langue:	DE
	[2007/49]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP1862769
	Date:	23.07.2008
	[2008/30]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	23.06.2008
Classification	IPC:	G01D5/14, G01D5/38	[2007/49]
	CPC:	G01D5/38 (EP); G01D5/145 (EP)
Etats contractants désignés	(deleted) [2009/14]
Précédent [2007/49]	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MT, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR
Titre	Allemand:	Sensormodul und Verfahren zu dessen Herstellung	[2007/49]
	Anglais:	Sensor module and method for its manufacture	[2007/49]
	Français:	Module de capteur et procédé destiné à sa fabrication	[2007/49]
Procédure dexamen	24.01.2009	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2009/30]
	03.03.2009	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2009/30]
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]EP0372134 (SUPERIOR ELECTRIC CO [US]) [X] 1-15 * column 3, lines 10-29; figures 1,2; claims 3,7 *;
		[X]EP0419040 (TEXAS INSTRUMENTS INC [US]) [X] 1-15 * figure 7; claims 10-13 *;
		[A]US5141330 (GREGORY OTTO J [US], et al) [A] 1-15* column 2, lines 28-30; figure 2; claim 1 *

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