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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP2017488

EP2017488 - Procédé d'assemblage d'embrayage compact et appareil [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  30.10.2009
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip30.10.2009Demande réputée retiréepublié le 02.12.2009  [2009/49]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Visiocorp Patents S.à.r.l.
Le Dôme 2-8 Avenue Charles de Gaulle
1653 Luxembourg / LU
[2009/04]
Inventeur(s)01 / Ome, Simon
3 Arafura Court
Hallett Cove South Australia 5158 / AU
 [2009/04]
Mandataire(s)Rausch, Gabriele
Visiocorp Group Services GmbH Standard and Patents Hedelfinger Strasse 60
70327 Stuttgart / DE
[2009/04]
Numéro de la demande, date de dépôt07014241.920.07.2007
[2009/04]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP2017488
Date:21.01.2009
Langue:EN
[2009/04]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.12.2007
ClassificationIPC:F16D7/02, F16B21/18
[2009/04]
CPC:
F16D7/025 (EP,US); F16B21/186 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   BG,   CH,   CY,   CZ,   DE,   DK,   EE,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   HU,   IE,   IS,   IT,   LI,   LT,   LU,   LV,   MC,   MT,   NL,   PL,   PT,   RO,   SE,   SI,   SK,   TR [2009/04]
TitreAllemand:Kompaktes Kupplungsanordnungsverfahren und Kupplungsvorrichtung[2009/04]
Anglais:Compact clutch assembly method and apparatus[2009/04]
Français:Procédé d'assemblage d'embrayage compact et appareil[2009/04]
Procédure dexamen16.01.2008Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
16.01.2008Requête en examen déposée  [2009/04]
03.02.2009Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
16.06.2009La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2009/49]
17.07.2009Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2009/49]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.07.2009Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[YA]GB1095068  (METS OWERKE KG CLOSS RAUCH & S) [Y] 2,6 * figure 1 * [A] 1;
 [Y]US2007107166  (KAESTNER AUGUST [DE], et al) [Y] 2,6* figures 1,2 *
ExamenEP2017127
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