blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP1925380 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP1925380



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 85
18.05.2011 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
17.06.2010 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
10.06.2010 Requête en modifications/ rectifications approuvée Recherche / Examen 1
28.05.2010 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 1
28.05.2010 Traitement de la requête en correction du texte proposé pour délivrance ou observations de tiers Recherche / Examen 3
07.05.2010 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
07.05.2010 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
07.05.2010 Traduction des revendications en français Recherche / Examen 1
07.05.2010 Traduction des revendications en allemand Recherche / Examen 1
07.05.2010 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
03.03.2010 Avis concernant la requête en correction/rectification Recherche / Examen 1
02.02.2010 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
02.02.2010 Description Recherche / Examen 1
02.02.2010 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
02.02.2010 Requête en correction/rectification du texte proposé pour la délivrance envoyé jusqu'au 31.02.2012 Recherche / Examen 1
12.01.2010 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
12.01.2010 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 4
12.01.2010 Intention de délivrance (signatures) Recherche / Examen 1
12.01.2010 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 8
03.03.2009 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
03.03.2009 Revendications Recherche / Examen 1
03.03.2009 Description Recherche / Examen 2
03.03.2009 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
03.03.2009 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
15.01.2009 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
02.06.2008 Rappel du délai de paiement de la taxe d'examen/ de désignation/de correction dans l'opinion écrite/modification Recherche / Examen 2
02.05.2008 Notification d'imminente publication Recherche / Examen 1
08.04.2008 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
08.04.2008 Avis relatif au rapport de recherche européenne Recherche / Examen 3
08.04.2008 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 2
13.11.2007 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
13.11.2007 Document de priorité Recherche / Examen 13
07.11.2007 Abrégé Recherche / Examen 1
07.11.2007 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
07.11.2007 Revendications Recherche / Examen 1
07.11.2007 Description Recherche / Examen 3
07.11.2007 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
07.11.2007 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
07.11.2007 Dessins Recherche / Examen 3
07.11.2007 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 3
07.11.2007 Documents de la demande déposés par fax et/ou dans une langue non-officielle Recherche / Examen 8