EP2052283 - PHARE DE VÉHICULE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 26.06.2015 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	26.06.2015	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 29.07.2015 [2015/31]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft Petuelring 130 80809 München / DE
	[N/P]
Précédent [2014/28]	Pour tous les Etats désignés Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft Petuelring 130 80809 München / DE
Précédent [2009/18]	Pour tous les Etats désignés Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft Petuelring 130 80809 München / DE
Inventeur(s)	01 / ERDL, Helmut Aign 11 83569 Vogtareuth / DE
	[2009/18]
Mandataire(s)	Mayer-Martin, Christian, et al Bayerische Motoren Werke AG Patentabteilung AJ-5 80788 München / DE
	[2014/34]
Précédent [2009/18]	Mayer-Martin, Christian, et al Bayerische Motorenwerke AG Patentabteilung AJ-3 D-80788 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	07818719.2	05.10.2007
	[2009/18]
	WO2007EP08642
Numéro de priorité, date	DE20061051060	30.10.2006 Format original publié: DE102006051060
	[2009/18]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO2008052634
	Date:	08.05.2008
	Langue:	DE
	[2008/19]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP2052283
	Date:	29.04.2009
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 08.05.2008, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2009/18]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP2052283
	Date:	20.08.2014
	Langue:	DE
	[2014/34]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	08.05.2008
Classification	IPC:	G02B6/00, F21V8/00, B60Q1/00, F21S8/10	[2013/44]
	CPC:	G02B6/001 (EP,US); B60Q1/0052 (EP); F21S43/235 (EP); F21V2200/00 (EP); G02B6/0038 (EP)
	Précédent IPC [2009/18]	G02B6/00, F21V8/00, B60Q1/00
Etats contractants désignés	DE, FR, GB [2012/01]
Précédent [2009/18]	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MT, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR
Titre	Allemand:	FAHRZEUGSCHEINWERFER	[2009/18]
	Anglais:	VEHICLE HEADLIGHT	[2009/18]
	Français:	PHARE DE VÉHICULE	[2009/18]
Entrée dans la phase régionale	09.03.2009	Taxe nationale de base payée
	09.03.2009	Taxe(s) de désignation payée(s)
	09.03.2009	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	09.03.2009	Requête en examen déposée [2009/18]
	03.06.2009	Perte de droit, date d'effet juridique: Etat(s) désigné(s)
	05.12.2011	Envoi de la notification relative à une perte de droit : Etat(s) désigné(s) AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DK, EE, ES, FI, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MT, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR
	29.05.2012	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	28.11.2012	Réponse à une notification de la division dexamen
	11.02.2013	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	23.07.2013	Réponse à une notification de la division dexamen
	09.01.2014	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	16.01.2014	Désaccord du demandeur concernant la notification relative à l'intention de délivrer un brevet ou reprise de la procédure d'examen par l'OEB
	17.04.2014	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	04.07.2014	Taxe de délivrance payée
	04.07.2014	Taxe publication/d‘impression payée
	04.07.2014	Réception des traductions de la/des revendication(s)
Demande(s) divisionnaire(s)	La date de la première notification de la division d'examen relative à la demande la plus ancienne pour laquelle une notification a été émise est 29.05.2012
Opposition(s)	21.05.2015	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2015/31]
Taxes payées	Taxe annuelle
	29.10.2009	Taxe annuelle Année du brevet 03
	25.10.2010	Taxe annuelle Année du brevet 04
	20.10.2011	Taxe annuelle Année du brevet 05
	23.10.2012	Taxe annuelle Année du brevet 06
	11.10.2013	Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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