EP2115342 - SYSTÈME POUR COMMANDER UNE CAMÉRA [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 05.10.2012 Base de données mise à jour au 26.03.2026
Dernier événement Tooltip	05.10.2012	Demande réputée retirée	publié le 07.11.2012 [2012/45]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés STAHLSCHMIDT, Michael Schillingsrotter Strasse 61 50996 Köln / DE
	[2009/46]
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[2009/46]
Numéro de la demande, date de dépôt	07820161.3	12.09.2007
	[2009/46]
	WO2007EP59605
Numéro de priorité, date	DE20062014388U	15.09.2006 Format original publié: DE 202006014388 U
	[2009/46]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO2008031859
	Date:	20.03.2008
	Langue:	DE
	[2008/12]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP2115342
	Date:	11.11.2009
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 20.03.2008, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2009/46]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	20.03.2008
Classification	IPC:	F16M11/18, F16M11/42, B61B7/06, G03B17/56	[2009/46]
	CPC:	B66C21/00 (EP); B61B7/06 (EP); F16M11/10 (EP); F16M11/18 (EP); F16M11/2014 (EP); F16M11/425 (EP); (+) F16M13/02 (EP); G03B17/561 (EP) (-)
Etats contractants désignés	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MT, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR [2009/46]
Titre	Allemand:	SYSTEM ZUR STEUERUNG EINER KAMERA	[2009/46]
	Anglais:	SYSTEM FOR CONTROLLING A CAMERA	[2009/46]
	Français:	SYSTÈME POUR COMMANDER UNE CAMÉRA	[2009/46]
Entrée dans la phase régionale	27.07.2009	Taxe nationale de base payée
	27.07.2009	Taxe(s) de désignation payée(s)
	27.07.2009	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	27.07.2009	Requête en examen déposée [2009/46]
	07.12.2009	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	24.01.2011	Réponse à une notification de la division dexamen
	03.04.2012	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2012/45]
	19.06.2012	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2012/45]
Demande(s) divisionnaire(s)	La date de la première notification de la division d'examen relative à la demande la plus ancienne pour laquelle une notification a été émise est 07.12.2009
Requête en poursuite de la procédure de:	27.07.2009	Requête en poursuite de la procédure déposée
	27.07.2009	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	14.09.2009	Décision envoyée
	La demande est réputée retirée pour défaut de paiement de la taxe de dépôt
	27.07.2009	Requête en poursuite de la procédure déposée
	27.07.2009	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	14.09.2009	Décision envoyée
	La demande est réputée retirée pour défaut de réponse au rapport dexamen
	21.01.2011	Requête en poursuite de la procédure déposée
	21.01.2011	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	10.02.2011	Décision envoyée
	La demande est réputée retirée pour défaut de paiement de la taxe dexamen
	27.07.2009	Requête en poursuite de la procédure déposée
	27.07.2009	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	14.09.2009	Décision envoyée
	27.07.2009	Requête en poursuite de la procédure déposée
	27.07.2009	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	18.08.2010	Décision envoyée
	La demande est réputée retirée pour défaut de paiement des taxes de désignation TR, SK, SI, SE, RO, PT, PL, NL, MT, MC, LV, LU, LT, IT, IS, IE, HU, GR, GB, FR, FI, ES, EE, DK, DE, CZ, CY, CH, BG, BE, AT
	27.07.2009	Requête en poursuite de la procédure déposée
	27.07.2009	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	14.09.2009	Décision envoyée
Taxes payées	Taxe annuelle
	27.07.2009	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.03.2011	Taxe annuelle Année du brevet 04
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.09.2010	04 M06 Taxe payée le 23.03.2011
	30.09.2011	05 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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