blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP2380015 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP2380015



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 157
14.11.2018 Remboursement de taxes Recherche / Examen 1
29.10.2018 Clôture de la procédure Recherche / Examen 1
27.07.2018 Demande réputée retirée (défaut de paiement d'une taxe annuelle) Recherche / Examen 1
02.02.2018 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 2
24.05.2017 Notification de l'inscription de mentions modifiées relatives au mandataire Recherche / Examen 1
10.05.2017 Dépôt concernant un changement de représentant du demandeur Recherche / Examen 37
10.05.2017 Dépôt concernant un changement de représentant du demandeur Recherche / Examen 37
06.04.2017 Revendications modifiées déposées après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 3
06.04.2017 Revendications modifiées avec annotations Recherche / Examen 3
06.04.2017 Description modifiée déposée après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 1
06.04.2017 Description modifiée avec annotations Recherche / Examen 3
06.04.2017 Modifications reçues avant l'examen quant au fond Recherche / Examen 6
13.10.2016 Invitation à confirmer le maintien de la demande/corriger les irrégularités dans l'opinion écrite/modifier la demande Recherche / Examen 1
26.09.2016 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
26.09.2016 Avis relatif au rapport de recherche européenne Recherche / Examen 3
26.09.2016 Informations sur la stratégie de recherche Recherche / Examen 1
26.09.2016 Rapport supplémentaire de recherche européen Recherche / Examen 2
28.09.2011 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
21.09.2011 Lettre relative à l'inventeur Recherche / Examen 1
09.09.2011 Invitation à indiquer l'adresse correcte de l'inventeur Recherche / Examen 1
01.09.2011 Lettre non signifiée Recherche / Examen 2
04.08.2011 Notification concernant une modification possible de la demande/paiement des taxes de revendication Recherche / Examen 2
21.07.2011 Copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité Recherche / Examen 5
19.07.2011 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 2
19.07.2011 Revendications modifiées déposées après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 3
19.07.2011 Description modifiée déposée après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 3
19.07.2011 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
13.05.2011 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 3
08.07.2010 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
08.07.2010 Publication de la demande internationale - A1 Recherche / Examen 23