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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP2088334

EP2088334 - Assemblage serti de trois pièces avec chevauchement de deux de ces pièces pour leur accostage et procédé de fabrication d'un tel assemblage [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  15.02.2013
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip15.02.2013Demande réputée retiréepublié le 20.03.2013  [2013/12]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Peugeot Citroën Automobiles SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay / FR
[2009/33]
Inventeur(s)01 / Malaterre, Hervé
18 avenue Charles de Gaulle
91830 Le Coudray Montceaux / FR
 [2009/33]
Mandataire(s)Allain, Laurent
Peugeot Citroën Automobiles SA
Propriété Industrielle (LG081)
18, rue des Fauvelles
92250 La Garenne Colombes / FR
[N/P]
Précédent [2009/33]Allain, Laurent
Peugeot Citroën Automobiles SA Propriété Industrielle (LG081) 18, rue des Fauvelles
92250 La Garenne Colombes / FR
Numéro de la demande, date de dépôt09151360.626.01.2009
[2009/33]
Numéro de priorité, dateFR2008005070405.02.2008         Format original publié: FR 0850704
[2009/33]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP2088334
Date:12.08.2009
Langue:FR
[2009/33]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP03.04.2009
ClassificationIPC:F16B5/00, B21D39/02, B62D65/00
[2009/33]
CPC:
B21D39/02 (EP); B21D39/021 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   BG,   CH,   CY,   CZ,   DE,   DK,   EE,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   HR,   HU,   IE,   IS,   IT,   LI,   LT,   LU,   LV,   MC,   MK,   MT,   NL,   NO,   PL,   PT,   RO,   SE,   SI,   SK,   TR [2009/33]
TitreAllemand:Einpressmontage von drei Teilen mit Überlappung von zwei dieser Teile zu deren Befestigung und Herstellungsverfahren eines solchen Montageverbunds[2009/33]
Anglais:Crimped assembly of three parts with overlapping of two of these parts for matching them, and method of manufacturing such an assembly[2009/33]
Français:Assemblage serti de trois pièces avec chevauchement de deux de ces pièces pour leur accostage et procédé de fabrication d'un tel assemblage[2009/33]
Procédure dexamen21.12.2009Requête en examen déposée  [2010/05]
15.01.2010Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
27.01.2010Réponse à une notification de la division dexamen
14.05.2012Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
25.09.2012La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2013/12]
31.10.2012Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2013/12]
Demande(s) divisionnaire(s)La date de la première notification de la division d'examen relative à la demande la plus ancienne pour laquelle une notification a été émise est  15.01.2010
Taxes payéesTaxe annuelle
31.01.2011Taxe annuelle Année du brevet 03
25.01.2012Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[A]FR2216036  (NISSAN MOTOR [JP]) [A] 1-10 * the whole document *
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