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Dossier(s):  EP2308285



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 103
25.04.2016 CDS mise à jour - modifications concernant le demandeur Recherche / Examen 1
21.11.2011 Demande réputée retirée (non-paiement de la taxe d'examen/de désignation/défaut de réponse à l'opinion écrite) Recherche / Examen 2
04.11.2011 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 2
18.04.2011 Rappel du délai de paiement de la taxe d'examen/ de désignation/de correction dans l'opinion écrite/modification Recherche / Examen 2
16.03.2011 Notification d'imminente publication Recherche / Examen 1
05.03.2010 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
05.03.2010 Avis relatif au rapport de recherche européenne Recherche / Examen 3
05.03.2010 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 4
07.01.2010 Remboursement de taxes Recherche / Examen 1
04.01.2010 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 1
15.12.2009 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
15.12.2009 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 2
15.12.2009 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
14.12.2009 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
14.12.2009 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
14.12.2009 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
04.12.2009 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
04.12.2009 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 2
04.12.2009 Listage de séquences Recherche / Examen 2
30.11.2009 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
30.11.2009 Récépissé de dépôt de matière biologique Recherche / Examen 4
30.11.2009 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
02.10.2009 Irrégularités concernant le dépôt de la matière biologique Recherche / Examen 2
02.10.2009 Irrégularités dans le listage de séquences Recherche / Examen 3
22.09.2009 Abrégé Recherche / Examen 1
22.09.2009 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
22.09.2009 Revendications Recherche / Examen 6
22.09.2009 Description Recherche / Examen 44
22.09.2009 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
22.09.2009 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
22.09.2009 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
22.09.2009 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
22.09.2009 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 5