Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP2422979

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP2422979

EP2422979 - Presse d'impression rotative avec cylindre d'impression centrale [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 18.01.2013 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	18.01.2013	Demande réputée retirée	publié le 20.02.2013 [2013/08]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Fischer & Krecke GmbH Hakenort 47 33609 Bielefeld / DE
	[2012/09]
Inventeur(s)	01 / Whitelaw, Gordon / 10, The Circle Bigola, NSW 2107 / AU
	[2012/09]
Mandataire(s)	Ter Meer Steinmeister & Partner Patentanwälte mbB Artur-Ladebeck-Strasse 51 33617 Bielefeld / DE
	[N/P]
Précédent [2012/09]	TER MEER - STEINMEISTER & PARTNER GbR Artur-Ladebeck-Strasse 51 33617 Bielefeld / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	10174576.8	31.08.2010
	[2012/09]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP2422979
	Date:	29.02.2012
	Langue:	EN
	[2012/09]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	26.01.2011
Classification	IPC:	B41F5/18, B41F5/24, B41F13/18, B41F33/00, B41F33/02	[2012/09]
	CPC:	B41F13/14 (EP); B41P2200/12 (EP); B41P2213/90 (EP)
Etats contractants désignés	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, SE, SI, SK, SM, TR [2012/09]
Etats autorisant lextension	BA	Pas encore payé
	ME	Pas encore payé
	RS	Pas encore payé
Titre	Allemand:	Drehdruckpresse mit zentralem Druckzylinder	[2012/09]
	Anglais:	Rotary printing press with central impression cylinder	[2012/09]
	Français:	Presse d'impression rotative avec cylindre d'impression centrale	[2012/09]
Procédure dexamen	30.08.2012	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2013/08]
	08.10.2012	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2013/08]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.08.2012	03 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]DE102006060465 (FISCHER & KRECKE GMBH & CO KG [DE]) [A] 1-7 * the whole document *;
		[A]DE102008035277 (FISCHER & KRECKE GMBH [DE]) [A] 1-7 * the whole document *;
		[A]GB2114937 (PAPER CONVERTING MACHINE CO) [A] 1-7 * the whole document *;
		[A]EP2055482 (COMEXI SA [ES]) [A] 1-7 * the whole document *
	par le demandeur	WO2008049500
		WO2009112120
		WO2009074295

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.