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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP2574215

EP2574215 - CODE À BARRES HD [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 27.03.2015 Base de données mise à jour au 14.11.2024
Dernier événement Tooltip	27.03.2015	Demande réputée retirée	publié le 29.04.2015 [2015/18]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Naddor, D. 10540 Branham Fields Rd Johns Creek, Georgia 30097 / US
	[2013/14]
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[2013/14]
Mandataire(s)	Meissner Bolte Partnerschaft mbB, et al Patentanwälte Rechtsanwälte Postfach 86 06 24 81633 München / DE
	[N/P]
Précédent [2013/15]	Meissner, Bolte & Partner, et al Anwaltssozietät GbR Postfach 86 06 24 81633 München / DE
Précédent [2013/14]	Bohnenberger, Johannes, et al Meissner, Bolte & Partner GbR Postfach 86 06 24 81633 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	11766563.8	04.04.2011
	WO2011US31118
Numéro de priorité, date	US20100341835P	06.04.2010 Format original publié: US 341835 P
	[2013/14]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	WO2011126993
	Date:	13.10.2011
	Langue:	EN
	[2011/41]
	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP2574215
	Date:	03.04.2013
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 13.10.2011, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2013/14]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	KR	29.12.2011
Classification	IPC:	G06K7/10, G06K9/18	[2013/14]
	CPC:	G06K19/06028 (EP,US); G06K19/06075 (EP,US)
Etats contractants désignés	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR [2013/14]
Titre	Allemand:	HD-STRICHODE	[2013/14]
	Anglais:	HD BARCODE	[2013/14]
	Français:	CODE À BARRES HD	[2013/14]
Entrée dans la phase régionale	25.01.2013	Taxe nationale de base payée
	25.01.2013	Taxe de recherche payée
	25.01.2013	Taxe(s) de désignation payée(s)
	25.01.2013	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	25.01.2013	Requête en examen déposée [2013/14]
	19.08.2013	Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
	01.11.2014	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2015/18]
	02.12.2014	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2015/18]
Requête en poursuite de la procédure de:	25.01.2013	Requête en poursuite de la procédure déposée
	25.01.2013	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	22.02.2013	Décision envoyée
	La demande est réputée retirée pour défaut de paiement des taxes de désignation MT, EE, AL, TR, SM, SK, SI, SE, RS, RO, PT, PL, NO, NL, MK, MC, LV, LU, LT, IT, IS, IE, HU, HR, GR, GB, FR, FI, ES, DK, DE, CZ, CY, CH, BG, BE, AT
	25.01.2013	Requête en poursuite de la procédure déposée
	25.01.2013	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	22.02.2013	Décision envoyée
	La demande est réputée retirée pour défaut de paiement de la taxe de recherche
	25.01.2013	Requête en poursuite de la procédure déposée
	25.01.2013	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	22.02.2013	Décision envoyée
	La demande est réputée retirée pour défaut de paiement de la taxe de dépôt
	25.01.2013	Requête en poursuite de la procédure déposée
	25.01.2013	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	22.02.2013	Décision envoyée
	La demande est réputée retirée pour défaut de paiement de la taxe dexamen
	25.01.2013	Requête en poursuite de la procédure déposée
	25.01.2013	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	22.02.2013	Décision envoyée
Taxes payées	Taxe annuelle
	25.01.2013	Taxe annuelle Année du brevet 03
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.04.2014	04 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[A]US2009326836 (HOVIS GREGORY L [US], et al);
		[A]US2009230193 (AL-HUSSEIN HUSSEIN [US], et al);
		[A]US2010044445 (KILICCOTE HAN [US]);
		[A]US2009307232 (HALL EDWARD [GB])

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