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EP2890723

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP2890723

EP2890723 - DISPERSIONS DE POLYMÈRE AYANT UNE DISTRIBUTION MULTIMODALE DE LA TAILLE DES PARTICULES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 27.10.2017 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Précédent	L'examen est en cours Statut actualisé le 10.02.2017
Dernier événement Tooltip	27.10.2017	Demande réputée retirée	publié le 29.11.2017 [2017/48]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Celanese Sales Germany GmbH Am Unisys-Park 1 65843 Sulzbach / DE
	[2016/23]
Précédent [2015/28]	Pour tous les Etats désignés Celanese Emulsions GmbH Am Unisys-Park 1 65843 Sulzbach (Taunus) / DE
Inventeur(s)	01 / JAKOB, Martin Freiherr-vom-Stein-Str. 35 65779 Kelkheim / DE
	02 / RUPPERT, Marcel Grosse Nelkenstrasse 28 60488 Frankfurt Am Main / DE
	[N/P]
Précédent [2015/28]	01 / JAKOB, Martin Freiherr-vom-Stein-Str. 35 65779 Kelkheim / DE
	02 / RUPPERT, Marcel Voltastrasse 69a 60486 Frankfurt Am Main / DE
Mandataire(s)	Herr, Ulrike Maria, et al Patentanwälte Isenbruck Bösl Hörschler PartG mbB Prinzregentenstraße 68 81675 München / DE
	[N/P]
Précédent [2015/28]	Hupfer, Bernd Celanese GmbH IP-EU Am Unisys-Park 1 DE-65843 Sulzbach (Taunus) / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	13801717.3	28.08.2013
	WO2013IB02486
Numéro de priorité, date	US201261695640P	31.08.2012 Format original publié: US 201261695640 P
	[2015/28]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO2014033545
	Date:	06.03.2014
	Langue:	EN
	[2014/10]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP2890723
	Date:	08.07.2015
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 06.03.2014, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2015/28]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	06.03.2014
Classification	IPC:	C08F2/24	[2015/28]
	CPC:	C08F2/28 (EP)
Etats contractants désignés	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR [2015/28]
Titre	Allemand:	POLYMERDISPERSIONEN MIT EINER MULTIMODALEN TEILCHENGRÖSSENVERTEILUNG	[2015/28]
	Anglais:	POLYMER DISPERSIONS HAVING MULTIMODAL PARTICLE SIZE DISTRIBUTION	[2015/28]
	Français:	DISPERSIONS DE POLYMÈRE AYANT UNE DISTRIBUTION MULTIMODALE DE LA TAILLE DES PARTICULES	[2015/28]
Entrée dans la phase régionale	19.12.2014	Taxe nationale de base payée
	19.12.2014	Taxe(s) de désignation payée(s)
	19.12.2014	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	19.12.2014	Requête en examen déposée [2015/28]
	16.10.2015	Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
	17.02.2017	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	28.06.2017	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2017/48]
	26.07.2017	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2017/48]
Demande(s) divisionnaire(s)	La date de la première notification de la division d'examen relative à la demande la plus ancienne pour laquelle une notification a été émise est 17.02.2017
Taxes payées	Taxe annuelle
	10.08.2015	Taxe annuelle Année du brevet 03
	11.08.2016	Taxe annuelle Année du brevet 04
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.08.2017	05 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[IA]EP1510529 (CELANESE EMULSIONS GMBH [DE]) [I] 1-20,29-31 * example -; claim - * * paragraph [0098] - paragraph [0099] * [A] 21-28;
		[IA]DE19739936 (CLARIANT GMBH [DE]) [I] 1-20,29-31 * example -; claim - * * page 5, line 24 - line 32 * [A] 21-28
	Examen	JP2002069105
	par le demandeur	US685281
		US2005043463
		US4104220
		US4111877
		US4219454
		US4319032
		US4599417
		US5208285

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