blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP2977830 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP2977830



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 103
04.07.2018 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
01.09.2017 Envoi du certificat de brevet européen à la règle 74 CBE Recherche / Examen 1
03.08.2017 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
07.06.2017 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
07.06.2017 Traduction des revendications en anglais Recherche / Examen 2
07.06.2017 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
07.06.2017 Traduction des revendications en allemand Recherche / Examen 3
07.06.2017 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 2
22.03.2017 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
22.03.2017 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 5
22.03.2017 Intention de délivrance (signatures) Recherche / Examen 1
22.03.2017 Texte envisagé pour la délivrance (copie au propre) Recherche / Examen 10
22.03.2017 Texte envisagé pour la délivrance (version pour approbation) Recherche / Examen 10
28.02.2017 Début d'examen Recherche / Examen 1
11.07.2016 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
11.07.2016 Revendications modifiées déposées après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 2
11.07.2016 Revendications modifiées avec annotations Recherche / Examen 2
11.07.2016 Description modifiée déposée après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 7
11.07.2016 Description modifiée avec annotations Recherche / Examen 8
11.07.2016 Dessins modifiés déposés après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 1
11.07.2016 Modifications reçues avant l'examen quant au fond Recherche / Examen 2
11.07.2016 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 2
11.07.2016 Abrégé modifié Recherche / Examen 2
11.07.2016 Abrégé modifié Recherche / Examen 1
01.02.2016 Rappel du délai de paiement de la taxe d'examen/ de désignation/de correction dans l'opinion écrite/modification Recherche / Examen 2
07.01.2016 Notification d'imminente publication Recherche / Examen 2
24.06.2015 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
24.06.2015 Avis relatif au rapport de recherche européenne Recherche / Examen 2
24.06.2015 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 2
08.04.2015 Demande de renseignement quant à la date d'envoi du rapport de recherche Recherche / Examen 1
02.04.2015 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
02.04.2015 Demande de renseignement quant à la date d'envoi du rapport de recherche Recherche / Examen 1
02.04.2015 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
17.10.2014 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
23.07.2014 Abrégé Recherche / Examen 1
23.07.2014 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
23.07.2014 Revendications Recherche / Examen 2
23.07.2014 Description Recherche / Examen 8
23.07.2014 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
23.07.2014 Dessins Recherche / Examen 1
23.07.2014 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 5