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EP3136599

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP3136599

EP3136599 - CIRCUIT DOTE DE TRANSISTOR A EFFET DE TERRAIN ET COMMANDE PAR INDUCTIVITE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 26.01.2018 Base de données mise à jour au 19.10.2024
Précédent	La demande a été publiée Statut actualisé le 27.01.2017
Dernier événement Tooltip	26.01.2018	Demande réputée retirée	publié le 28.02.2018 [2018/09]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Siemens Aktiengesellschaft Werner-von-Siemens-Straße 1 80333 München / DE
	[2017/35]
Précédent [2017/09]	Pour tous les Etats désignés Siemens Aktiengesellschaft Wittelsbacherplatz 2 80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Hieke, Tobias Graudenzer Str. 18a 90491 Nürnberg / DE
	[2017/09]
Numéro de la demande, date de dépôt	15182563.5	26.08.2015
	[2017/09]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP3136599
	Date:	01.03.2017
	Langue:	DE
	[2017/09]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	18.02.2016
Classification	IPC:	H03K17/0412	[2017/09]
	CPC:	H03K17/04123 (EP)
Etats contractants désignés	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR [2017/09]
Etats autorisant lextension	BA	Pas encore payé
	ME	Pas encore payé
État(s) autorisant la validation	MA	Pas encore payé
Titre	Allemand:	SCHALTUNGSANORDNUNG MIT FELDEFFEKTTRANSISTOR UND ANSTEUERUNG ÜBER INDUKTIVITÄT	[2017/09]
	Anglais:	CIRCUIT ASSEMBLY COMPRISING A FIELD EFFECT TRANSISTOR AND INDUCTANCE CONTROL	[2017/09]
	Français:	CIRCUIT DOTE DE TRANSISTOR A EFFET DE TERRAIN ET COMMANDE PAR INDUCTIVITE	[2017/09]
Procédure dexamen	02.09.2017	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2018/09]
	10.10.2017	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2018/09]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.08.2017	03 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[XI]US2011221480 (IKEDA KENTARO [JP]) [X] 1-5,7 * paragraphs [0049] , [0050]; figures 5,6 * [I] 6;
		[A]US6441673 (ZHANG RICHARD S [US]) [A] 1-7 * figures 3-7 *;
		[A]WO0033380 (SIEMENS AG [DE], et al) [A] 1-7 * figure 1 *

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