Famille de brevets - European Patent Register

Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP3002016

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Famille de brevets: EP3002016 Alerte pour les dossiers d'une famille: RSS Courriel

Type	Equivalent
	N° de publication		Date	Type
	US11566225	Dossier mondial	31.01.2023	B2
	US2016097034		07.04.2016	A1
	Numéro de priorité		Date
	US201414505816		03.10.2014
Type	Equivalent
	N° de publication		Date	Type
	EP3002016	Dossier mondial	04.04.2018	B1
	EP3002016		06.04.2016	A1
	Numéro de priorité		Date
	US201414505816		03.10.2014

Extrait du Registre européen des brevets

S'abonner aux alertes par courriel