blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

L’Italie rejoint le Registre fédéré

Cliquez ici pour plus d'informations sur le Registre fédéré.

2025-06-12

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets (en anglais)
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP3148969 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP3148969



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 597
15.09.2021 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
23.11.2020 Envoi du certificat de brevet européen à la règle 74 CBE Recherche / Examen 1
15.10.2020 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
28.09.2020 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
28.09.2020 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
28.09.2020 Traduction des revendications en français Recherche / Examen 7
28.09.2020 Traduction des revendications en allemand Recherche / Examen 6
28.09.2020 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 2
29.05.2020 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 2
29.05.2020 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 5
29.05.2020 Intention de délivrance (signatures) Recherche / Examen 1
29.05.2020 Texte envisagé pour la délivrance (copie au propre) Recherche / Examen 80
29.05.2020 Texte envisagé pour la délivrance (version pour approbation) Recherche / Examen 80
02.08.2019 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 2
17.07.2019 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
17.07.2019 Description modifiée avec annotations Recherche / Examen 62
17.07.2019 Description Recherche / Examen 59
17.07.2019 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
17.07.2019 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
29.04.2019 Accord d'une prorogation de délai (procédure d'examen) Recherche / Examen 2
16.04.2019 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
16.04.2019 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
09.01.2019 Annexe à la notification Recherche / Examen 4
09.01.2019 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
04.01.2019 Début d'examen Recherche / Examen 1
02.08.2018 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
02.08.2018 Revendications modifiées déposées après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 5
02.08.2018 Revendications modifiées avec annotations Recherche / Examen 6
02.08.2018 Modifications reçues avant l'examen quant au fond Recherche / Examen 1
02.08.2018 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
01.08.2018 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
01.08.2018 Revendications modifiées déposées après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 5
01.08.2018 Revendications modifiées avec annotations Recherche / Examen 6
01.08.2018 Modifications reçues avant l'examen quant au fond Recherche / Examen 5
01.08.2018 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
30.01.2018 Invitation à confirmer le maintien de la demande/corriger les irrégularités dans l'opinion écrite/modifier la demande Recherche / Examen 1
12.01.2018 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
12.01.2018 Avis relatif au rapport de recherche européenne Recherche / Examen 4
12.01.2018 Informations sur la stratégie de recherche Recherche / Examen 1
12.01.2018 Rapport supplémentaire de recherche européen Recherche / Examen 2
28.09.2017 Début de recherche Recherche / Examen 1
26.04.2017 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
26.04.2017 Revendications modifiées déposées après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 5
26.04.2017 Revendications modifiées avec annotations Recherche / Examen 8
26.04.2017 Modifications reçues avant l'examen quant au fond Recherche / Examen 2
26.04.2017 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
08.03.2017 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
25.01.2017 Remboursement de taxes Recherche / Examen 1
20.01.2017 Notification concernant une modification possible de la demande/paiement des taxes de revendication Recherche / Examen 2
18.01.2017 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
18.01.2017 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
18.01.2017 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
18.01.2017 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
18.01.2017 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
18.01.2017 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
18.01.2017 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
18.01.2017 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
23.12.2016 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
23.12.2016 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
19.12.2016 Copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité Recherche / Examen 5
14.10.2016 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
04.01.2016 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 95
10.12.2015 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
10.12.2015 Publication de la demande internationale - A1 Recherche / Examen 88