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EP3359825

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP3359825

EP3359825 - DISPOSITIF DE LIAISON POUR RELIER RIGIDEMENT UN PREMIER TUBE À UN DEUXIÈME TUBE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 25.03.2022 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Précédent	L'examen est en cours Statut actualisé le 21.05.2021
Précédent	La requête en examen a été présentée Statut actualisé le 13.07.2018
Précédent	La publication internationale a été faite Statut actualisé le 18.04.2017
Dernier événement Tooltip	25.03.2022	Demande réputée retirée	publié le 27.04.2022 [2022/17]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Maytec Aluminium Systemtechnik GmbH Kopernikusstraße 20 85221 Dachau / DE
	[2018/33]
Inventeur(s)	01 / LEY, Dieter c/o MayTech Aluminium Systemtechnik GmbH Kopernikusstraße 20 85221 Dachau / DE
	[2018/33]
Mandataire(s)	Roth, Sebastian Mitscherlich PartmbB Patent- und Rechtsanwälte Karlstraße 7 80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [2018/33]	Roth, Sebastian Mitscherlich PartmbB Patent- und Rechtsanwälte Sonnenstraße 33 80331 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	16775750.9	05.10.2016
	[2018/33]
	WO2016EP73801
Numéro de priorité, date	DE201510219187	05.10.2015 Format original publié: DE102015219187
	[2018/33]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO2017060306
	Date:	13.04.2017
	Langue:	DE
	[2017/15]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP3359825
	Date:	15.08.2018
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 13.04.2017, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2018/33]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	13.04.2017
Classification	IPC:	F16B7/04	[2018/33]
	CPC:	F16B7/0466 (EP)
Etats contractants désignés	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR [2018/33]
Titre	Allemand:	VERBINDUNGSVORRICHTUNG ZUM STARREN VERBINDEN EINES ERSTEN ROHRES MIT EINEM ZWEITEN ROHR	[2018/33]
	Anglais:	CONNECTING DEVICE FOR RIGIDLY CONNECTING A FIRST PIPE TO A SECOND PIPE	[2018/33]
	Français:	DISPOSITIF DE LIAISON POUR RELIER RIGIDEMENT UN PREMIER TUBE À UN DEUXIÈME TUBE	[2018/33]
Entrée dans la phase régionale	03.04.2018	Taxe nationale de base payée
	03.04.2018	Taxe(s) de désignation payée(s)
	03.04.2018	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	03.04.2018	Requête en examen déposée [2018/33]
	03.04.2018	Date à laquelle la division d’examen est devenue compétente
	25.03.2019	Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
	20.05.2021	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	01.12.2021	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2022/17]
	21.12.2021	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2022/17]
Requête en poursuite de la procédure de:	25.03.2019	Requête en poursuite de la procédure déposée
	25.03.2019	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	02.04.2019	Décision envoyée
Taxes payées	Taxe annuelle
	24.10.2018	Taxe annuelle Année du brevet 03
	24.10.2019	Taxe annuelle Année du brevet 04
	27.10.2020	Taxe annuelle Année du brevet 05
	28.10.2021	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[XI]US3580620 (OFFENBROICH ADRIAN GOTTFRIED) [X] 1,2,7,9,11-13,15 * abstract * [I] 14;
		[A]US6227752 (FRIEDRICH PAUL [US]) [A] 8* figure 3 *;
		[XI]DE102009042381 (MAYTEC ALUMINIUM SYSTEMTECHNIK GMBH [DE]) [X] 1-13,15 * abstract * * paragraph [0020] * [I] 14;
		[X]EP2551534 (PLATRE DAVID [FR], et al) [X] 1-6 * abstract *

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