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EP Tous les documents: EP3523686 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

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Dossier(s):  EP3523686



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 224
06.06.2025 Demande réputée retirée (absence de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
25.03.2025 Accord d'une prorogation de délai (procédure d'examen) Recherche / Examen 2
20.03.2025 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
20.03.2025 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
20.03.2025 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
21.11.2024 Annexe à la notification Recherche / Examen 4
21.11.2024 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
06.02.2023 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
06.02.2023 Revendications modifiées avec annotations Recherche / Examen 2
06.02.2023 Revendications Recherche / Examen 2
06.02.2023 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
06.02.2023 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 3
07.10.2022 Annexe à la notification Recherche / Examen 4
07.10.2022 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
03.10.2022 Début d'examen Recherche / Examen 1
13.11.2020 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
13.11.2020 Revendications modifiées déposées après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 2
13.11.2020 Revendications modifiées avec annotations Recherche / Examen 4
13.11.2020 Description modifiée déposée après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 4
13.11.2020 Description modifiée avec annotations Recherche / Examen 4
13.11.2020 Modifications reçues avant l'examen quant au fond Recherche / Examen 4
13.11.2020 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
07.05.2020 Invitation à confirmer le maintien de la demande/corriger les irrégularités dans l'opinion écrite/modifier la demande Recherche / Examen 1
17.04.2020 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
17.04.2020 Avis relatif au rapport de recherche européenne Recherche / Examen 5
17.04.2020 Informations sur la stratégie de recherche Recherche / Examen 1
17.04.2020 Rapport supplémentaire de recherche européen Recherche / Examen 2
02.04.2020 Début de recherche Recherche / Examen 1
23.01.2020 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 2
15.01.2020 Dépôt concernant un changement d'adresse du demandeur Recherche / Examen 3
30.10.2019 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
30.10.2019 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 2
30.10.2019 Réponse à l'opinion écrite établie par l'OEB Recherche / Examen 1
17.07.2019 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
17.05.2019 Notification concernant une modification possible de la demande/paiement des taxes de revendication Recherche / Examen 3
15.05.2019 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
15.05.2019 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
15.05.2019 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
15.05.2019 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
15.05.2019 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
15.05.2019 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
10.05.2019 Copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité Recherche / Examen 7
10.04.2019 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
10.04.2019 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
22.02.2019 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
07.05.2018 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 71
19.04.2018 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
19.04.2018 Publication de la demande internationale - A1 Recherche / Examen 56