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EP3828325

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP3828325

EP3828325 - MACHINE À FILER À JET D'AIR COMPRENANT UN POSTE DE FILAGE ET PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE DÉFAILLANCE DE LA RÉSISTANCE À LA TRACTION D'UN FIL [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [2021/22]	POSTE DE FILAGE ET MACHINE À FILER À JET D'AIR COMPRENANT UN TEL POSTE DE FILAGE ET PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE DÉFAILLANCE DE LA RÉSISTANCE À LA TRACTION D'UN FIL
	[2024/34]
Statut	La délivrance du brevet est envisagée Statut actualisé le 30.07.2024 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Précédent	L'examen est en cours Statut actualisé le 24.11.2022
Précédent	La requête en examen a été présentée Statut actualisé le 10.12.2021
Précédent	La demande a été publiée Statut actualisé le 30.04.2021
Dernier événement Tooltip	30.07.2024	Nouvelle entrée: notification relative à l'intention de délivrer un brevet
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Saurer Intelligent Technology AG Textilstr. 2 9320 Arbon Thurgau / CH
	[2021/22]
Inventeur(s)	01 / Rademacher, Wolfgang Am Vogelsang 16 41844 Wegberg / DE
	02 / Mohr, Hans-Peter Bachhovenweg 16 41189 Mönchengladbach / DE
	03 / Werheit, Dr. Patrick Martelenberger Weg 8 52066 Aachen / DE
	04 / Hüls, Jürgen Kolbergerstr. 11 40670 Meerbusch / DE
	[2021/22]
Mandataire(s)	Morgenthum-Neurode, Mirko Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG Patentabteilung Carlstraße 60 52531 Übach-Palenberg / DE
	[2021/22]
Numéro de la demande, date de dépôt	19212518.5	29.11.2019
	[2021/22]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP3828325
	Date:	02.06.2021
	Langue:	DE
	[2021/22]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	15.05.2020
Classification	IPC:	B65H59/00, B65H63/00	[2024/34]
	CPC:	D01H1/115 (EP); D01H13/10 (EP,US); B65H51/10 (EP); B65H59/22 (EP); B65H59/34 (EP); B65H63/02 (EP); (+) D01H13/32 (EP,US); B65H2701/31 (EP) (-)
	Précédent IPC [2021/22]	D01H1/115, D01H13/10, D01H13/32
Etats contractants désignés	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR [2022/02]
Précédent [2021/22]	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR
Etats autorisant l'extension	BA	Pas encore payé
	ME	Pas encore payé
État(s) autorisant la validation	KH	Pas encore payé
	MA	Pas encore payé
	MD	Pas encore payé
	TN	Pas encore payé
Titre	Allemand:	LUFTSPINNMASCHINE UMFASSEND EINE SOLCHE SPINNSTELLE UND VERFAHREN ZUR ERFASSUNG EINER EINEN SOLL-WERT UNTERSCHREITENDEN FADENFESTIGKEIT	[2024/34]
	Anglais:	AIR SPINNING MACHINE COMPRISING A SPINNING STATION AND PROCESS TO DETERMIN A YARN STRENGTH DEFECT	[2024/34]
	Français:	MACHINE À FILER À JET D'AIR COMPRENANT UN POSTE DE FILAGE ET PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE DÉFAILLANCE DE LA RÉSISTANCE À LA TRACTION D'UN FIL	[2024/34]
	Précédent [2021/22]	SPINNSTELLE UND LUFTSPINNMASCHINE UMFASSEND EINE SOLCHE SPINNSTELLE UND VERFAHREN ZUR ERFASSUNG EINER EINEN SOLL-WERT UNTERSCHREITENDEN FADENFESTIGKEIT
	Précédent [2021/22]	SPINNING STATION AND AIR SPINNING STATION COMPRISING SUCH A SPINNING STATION AND PROCESS TO DETERMIN A YARN STRENGTH DEFECT
	Précédent [2021/22]	POSTE DE FILAGE ET MACHINE À FILER À JET D'AIR COMPRENANT UN TEL POSTE DE FILAGE ET PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE DÉFAILLANCE DE LA RÉSISTANCE À LA TRACTION D'UN FIL
Procédure d'examen	01.12.2021	Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
	02.12.2021	Requête en examen déposée [2022/02]
	02.12.2021	Date à laquelle la division d’examen est devenue compétente
	23.11.2022	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	25.01.2023	Réponse à une notification de la division dexamen
	28.02.2024	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	11.03.2024	Réponse à une notification de la division dexamen
	31.07.2024	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
Taxes payées	Taxe annuelle
	24.11.2021	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.11.2022	Taxe annuelle Année du brevet 04
	24.11.2023	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[XY]EP0289010 ;
		[Y]WO2006048186 (RIETER AG MASCHF [CH], et al);
		[A]WO2006097008 (RIETER AG MASCHF [CH], et al);
		[X]EP2284300 (MURATA MACHINERY LTD [JP]);
		[A]EP2468670 (OERLIKON TEXTILE GMBH & CO KG [DE]);
		[A]EP2620533 (MURATA MACHINERY LTD [JP])

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