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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP3794281

EP3794281 - REVÊTEMENT DE TRÉMIE À GRANULÉS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Le brevet a été délivré Statut actualisé le 05.07.2024 Base de données mise à jour au 18.11.2024
Précédent	La délivrance du brevet est envisagée Statut actualisé le 03.04.2024
Précédent	L'examen est en cours Statut actualisé le 18.11.2022
Précédent	La requête en examen a été présentée Statut actualisé le 19.02.2021
Précédent	La publication internationale a été faite Statut actualisé le 22.11.2019
Dernier événement Tooltip	05.07.2024	Délivrance (prévue)	publié le 07.08.2024 [2024/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Traeger Pellet Grills, LLC 1215 E. Wilmington Avenue Suite 200 Salt Lake City, Utah 84106 / US
	[2021/12]
Inventeur(s)	01 / COLSTON, Michael 65 E. Columbus Ct. Salt Lake City, Utah 84103 / US
	02 / SLUDER, Daniel 657 E. 9th Ave. Salt Lake City, Utah 84103 / US
	03 / HOANG, Phuong 14 Dora Street, Apt 2 Stamford, CT 06902 / US
	[2024/32]
Précédent [2021/12]	01 / COLSTON, Michael 65 E. Columbus Ct. Salt Lake City, Utah 84103 / US
	02 / SLUDER, Daniel 657 E. 9th Ave. Salt Lake City, Utah 84103 / US
	03 / HOANG, Phuong 350 S 600 E, Apt 204 Salt Lake City, Utah 84102 / US
Mandataire(s)	Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB Leopoldstraße 4 80802 München / DE
	[2021/12]
Numéro de la demande, date de dépôt	19727248.7	14.05.2019
	[2021/12]
	WO2019US32211
Numéro de priorité, date	US201862670960P	14.05.2018 Format original publié: US 201862670960 P
	[2021/12]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO2019222209
	Date:	21.11.2019
	Langue:	EN
	[2019/47]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP3794281
	Date:	24.03.2021
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 21.11.2019, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2021/12]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP3794281
	Date:	07.08.2024
	Langue:	EN
	[2024/32]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	21.11.2019
Classification	IPC:	F23K3/00	[2021/12]
	CPC:	A47J37/0786 (EP); A47J37/0704 (EP); F23K3/00 (EP)
Etats contractants désignés	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR [2021/12]
Etats autorisant lextension	BA	Pas encore payé
	ME	Pas encore payé
État(s) autorisant la validation	KH	Pas encore payé
	MA	Pas encore payé
	MD	Pas encore payé
	TN	Pas encore payé
Titre	Allemand:	AUSKLEIDUNG FÜR GRANULATTRICHTER	[2021/12]
	Anglais:	PELLET HOPPER LINER	[2021/12]
	Français:	REVÊTEMENT DE TRÉMIE À GRANULÉS	[2021/12]
Entrée dans la phase régionale	04.12.2020	Taxe nationale de base payée
	04.12.2020	Taxe(s) de désignation payée(s)
	04.12.2020	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	04.12.2020	Requête en examen déposée [2021/12]
	04.12.2020	Date à laquelle la division d’examen est devenue compétente
	21.06.2021	Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
	21.11.2022	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	31.05.2023	Réponse à une notification de la division dexamen
	04.04.2024	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	02.07.2024	Taxe de délivrance payée
	02.07.2024	Taxe publication/d‘impression payée
	02.07.2024	Réception des traductions de la/des revendication(s)
Taxes payées	Taxe annuelle
	27.05.2021	Taxe annuelle Année du brevet 03
	27.05.2022	Taxe annuelle Année du brevet 04
	30.05.2023	Taxe annuelle Année du brevet 05
	28.05.2024	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[XAI]US2014326232 (TRAEGER JOE [US]);
		[XAI]KR101515001B (LIM JAE WOOK [KR]);
		[XAI]KR101627991B (PARK HYUN JO [KR]);
		[XAI]KR20170003713U

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