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EP3909125

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP3909125

EP3909125 - PROCÉDÉ POUR DÉTERMINER UN ÉTAT D'UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, MOTEUR ÉLECTRIQUE CORRESPONDANT ET VENTILATEUR [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	L'examen est en cours Statut actualisé le 23.06.2023 Base de données mise à jour au 07.10.2024
Précédent	La requête en examen a été présentée Statut actualisé le 15.10.2021
Précédent	La publication internationale a été faite Statut actualisé le 18.12.2020
Précédent	inconnu Statut actualisé le 24.07.2020
Dernier événement Tooltip	13.09.2024	Changement - classification	publié le 16.10.2024 [2024/42]
	13.09.2024	Changement - classification	publié le 16.10.2024 [2024/42]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ZIEHL-ABEGG SE Heinz-Ziehl-Strasse 74653 Künzelsau / DE
	[2021/46]
Inventeur(s)	01 / OBST, Raphael Simon Victoriastraße 2/1 74613 Öhringen / DE
	02 / KRCMAR, Mato Mathias Hofgartenweg 25/1 74613 Öhringen / DE
	[N/P]
Précédent [2021/46]	01 / OBST, Raphael Simon 74613 Öhringen / DE
	02 / KRCMAR, Mato Mathias 74613 Öhringen / DE
Mandataire(s)	Ullrich & Naumann PartG mbB Schneidmühlstrasse 21 69115 Heidelberg / DE
	[2021/46]
Numéro de la demande, date de dépôt	20740231.4	05.05.2020
	[2021/46]
	WO2020DE200032
Numéro de priorité, date	DE201910208637	13.06.2019 Format original publié: DE102019208637
	[2021/46]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO2020249167
	Date:	17.12.2020
	Langue:	DE
	[2020/51]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP3909125
	Date:	17.11.2021
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 17.12.2020, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2021/46]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	17.12.2020
Classification	IPC:	H02P29/024, H02P29/60, H02K11/33, H02K9/06, H02K7/14, H02K11/20	[2024/42]
	CPC:	H02P29/60 (EP); H02K9/06 (EP,US); H02K11/20 (EP,US); H02K11/33 (EP); H02K11/35 (US); H02K7/14 (EP); (+) H02P29/024 (EP); H02K2209/00 (US); H02K2211/03 (US); H02K2213/03 (US); H02K5/16 (US) (-)
	Précédent IPC [2021/46]	H02P29/60, H02K9/06, H02K9/24, H02K11/20, H02H5/08
Etats contractants désignés	AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR [2021/46]
Titre	Allemand:	VERFAHREN ZUM BESTIMMEN EINES ZUSTANDS EINES ELEKTROMOTORS UND ENTSPRECHENDER ELEKTROMOTOR SOWIE VENTILATOR	[2021/46]
	Anglais:	METHOD FOR DETERMINING THE STATE OF AN ELECTRIC MOTOR, AND CORRESPONDING ELECTRIC MOTOR AND VENTILATOR	[2021/46]
	Français:	PROCÉDÉ POUR DÉTERMINER UN ÉTAT D'UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, MOTEUR ÉLECTRIQUE CORRESPONDANT ET VENTILATEUR	[2021/46]
Entrée dans la phase régionale	11.08.2021	Taxe nationale de base payée
	11.08.2021	Taxe(s) de désignation payée(s)
	11.08.2021	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	11.08.2021	Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
	11.08.2021	Requête en examen déposée [2021/46]
	11.08.2021	Date à laquelle la division d’examen est devenue compétente
	26.06.2023	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	15.08.2023	Réponse à une notification de la division dexamen
Taxes payées	Taxe annuelle
	31.03.2022	Taxe annuelle Année du brevet 03
	31.03.2023	Taxe annuelle Année du brevet 04
	31.03.2024	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.

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