blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0002011

EP0002011 - Méthode et appareil pour la production du noir de carbone [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.09.2016
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip14.09.2016Aucune opposition formée dans le délai 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Phillips Petroleum Company
5th and Keeler Bartlesville
Oklahoma 74004 / US
[N/P]
Précédent [1980/14]Pour tous les Etats désignés
PHILLIPS PETROLEUM COMPANY
5th and Keeler
Bartlesville Oklahoma 74004 / US
Précédent [1980/14]Pour tous les Etats désignés
PHILLIPS Petroleum Company
Bartlesville, Oklahoma 74004 / US
Inventeur(s)01 / Austin, Oliver Kenneth
5835 SE Cornell
Bartlesville, Okla; / US
[N/P]
Mandataire(s)Dost, Wolfgang
Bardehle Pagenberg Partnerschaft
Patentanwälte, Rechtsanwälte
Postfach 86 06 20
81633 München / DE
[N/P]
Précédent [2008/33]Dost, Wolfgang
Patent- und Rechtsanwälte Bardehle . Pagenberg . Dost . Altenburg . Geissler Postfach 86 06 20
81633 München / DE
Précédent [1983/01]Dost, Wolfgang, Dr.rer.nat., Dipl.-Chem.
Patent- und Rechtsanwälte Bardehle . Pagenberg . Dost . Altenburg . Frohwitter . Geissler & Partner Galileiplatz 1
D-81679 München / DE
Précédent [1980/02]Dost, Wolfgang, Dr.
Dr. Wolfgang Dost, Udo Altenburg Dr. Jochen Pagenberg Patent- und Rechtsanwälte Galileiplatz 1
D-8000 München 80 / DE
Précédent [1980/02]Geissler, Bernhard, Dr.
Widenmayerstrasse 24
D-8000 München 22 / DE
Numéro de la demande, date de dépôt78101301.603.11.1978
Numéro de priorité, dateUS1977084825103.11.1977         Format original publié: US 848251
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0002011
Date:30.05.1979
Langue:EN
[N/P]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0002011
Date:30.06.1982
Langue:EN
[1982/26]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP12.03.1979
ClassificationIPC:C09C1/50, C01B31/02
[1982/26]
CPC:
C09C1/50 (EP,US); C01P2006/12 (US); C01P2006/19 (US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   NL,   SE 
TitreAllemand:Methode und Einrichtung zur Herstellung von Russ
Anglais:Method and apparatus for producing carbon black
Français:Méthode et appareil pour la production du noir de carbone
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen30.03.1979Requête en examen déposée
29.06.1979Envoi d''une notification de la division d''examen (délai : {0})
20.01.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.05.1981Réponse à une notification de la division dexamen
27.10.1981Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
14.12.1981Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
22.03.1982Taxe de délivrance payée
22.03.1982Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)30.03.1983Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payéesTaxe annuelle
29.08.1980Taxe annuelle Année du brevet 03
06.09.1981Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipDE16.11.1982
[1983/43]
Citations:RechercheFR1290527  [ ] (CONTINENTAL CARBON CO)
ExamenUS3175888
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.