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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0001659

EP0001659 - Dispositif de transport automatique avec une série de membres de support [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.09.2016
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip14.09.2016Aucune opposition formée dans le délai 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
PYE (ELECTRONIC PRODUCTS) LIMITED
St. Andrews Road
Cambridge CB4 1DP / GB
[N/P]
Inventeur(s)01 / Brook, Neil Rodney
C/O PHILIPS Ltd. PATENT DEPT. Berkshire house
168-173 High Holborn London, WC1V 7AQ / GB
02 / Maling, Peter John
C/O PHILIPS Ltd. PATENT DEPT. Berkshire house
168-173 High Holborn London, WC1V 7AQ / GB
[N/P]
Mandataire(s)Boxall, Robin John, et al
Cross Oak Lane
Redhill
Surrey RH1 5HA / GB
[N/P]
Précédent [1980/07]Boxall, Robin John, et al
Cross Oak Lane
Redhill, Surrey RH1 5HA / GB
Numéro de la demande, date de dépôt78200236.411.10.1978
Numéro de priorité, dateGB1977004330218.10.1977         Format original publié: GB 4330277
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0001659
Date:02.05.1979
Langue:EN
[N/P]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0001659
Date:11.03.1981
Langue:EN
[1981/10]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.01.1979
ClassificationIPC:B65G35/08, B01D15/08, B65G49/00, G01N1/00
[1981/10]
CPC:
G01N35/026 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   SE 
TitreAllemand:Automatische Transporteinrichtung mit aufeinanderfolgenden Trageinheiten
Anglais:Automatic transport mechanism and a carrier member for use therewith
Français:Dispositif de transport automatique avec une série de membres de support
Procédure d'examen30.08.1979Requête en examen déposée
30.01.1980Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M03)
10.03.1980Réponse à une notification de la division dexamen
29.05.1980Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
10.09.1980Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
27.09.1980Taxe de délivrance payée
27.09.1980Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)02.03.1982Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payéesTaxe annuelle
06.10.1980Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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