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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0009526

EP0009526 - Résine époxyde soluble dans l'eau et composition d'enduction contenant ladite résine appliquée sur des surfaces métalliques en contact avec des denrées alimentaires [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  11.07.1983
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MOBIL OIL CORPORATION
150 East 42nd Street New York
New York 10017 / US
[N/P]
Précédent [1980/08]Pour tous les Etats désignés
MOBIL OIL CORPORATION
150 East 42nd Street
New York New York 10017 / US
Inventeur(s)01 / Anderson, Ronald William
2820 Wooster Drive
Allison Park Pennsylvania 15101 / US
02 / Lamanna, Richard Allen
190 Sycamore Drive
McMurray Pennsylvania 15317 / US
[1980/08]
Mandataire(s)Jones, Alan John, et al
CARPMAELS & RANSFORD 43 Bloomsbury Square
London, WC1A 2RA / GB
[N/P]
Précédent [1980/08]Jones, Alan John, et al
CARPMAELS & RANSFORD 43 Bloomsbury Square
London, WC1A 2RA / GB
Numéro de la demande, date de dépôt78300482.310.10.1978
[1980/08]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0009526
Date:16.04.1980
Langue:EN
[1980/08]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.07.1979
ClassificationIPC:C09D3/58, C08G59/16, C08G59/42, B65D25/14
[1980/08]
CPC:
C08G59/4292 (EP); C08G59/1455 (EP); C09D163/00 (EP)
C-Set:
C09D163/00, C08L2666/16 (EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   NL,   SE [1980/08]
TitreAllemand:Wasserlösliches Epoxyharz und ein solches Harz enthaltende auf die Innenwand eines mit Nahrungsmitteln in Berührung kommenden Metallbehälters aufgebrachte Überzugszusammensetzung[1980/08]
Anglais:Water-solubilizable epoxy resin and coating composition comprising the resin for metal food contact surfaces[1980/08]
Français:Résine époxyde soluble dans l'eau et composition d'enduction contenant ladite résine appliquée sur des surfaces métalliques en contact avec des denrées alimentaires[1980/08]
Dossier détruit :06.06.1989
Procédure d'examen16.10.1978Requête en examen déposée  [1980/08]
05.05.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
15.10.1981Réponse à une notification de la division dexamen
16.11.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
14.05.1982Réponse à une notification de la division dexamen
28.07.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
15.03.1983Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1983/37]
25.05.1983La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1983/37]
Taxes payéesTaxe annuelle
10.09.1980Taxe annuelle Année du brevet 03
15.09.1981Taxe annuelle Année du brevet 04
01.10.1982Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:RechercheDE1495249  [ ];
 FR1146564  [ ];
 DE1519329  [ ];
 FR1510809  [ ];
 FR1442890  [ ];
 FR1388543  [ ];
 FR2314222  [ ];
 DE2600811  [ ]
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