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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0005141

EP0005141 - Dérivés du benzothiopyranne, leur préparation et compositions pharmaceutiques les contenant [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  26.11.1985
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
4002 Basel / CH
[N/P]
Inventeur(s)01 / Ferrini, Pier Giorgio, Dr.
Im Rehwechsel 22
CH-4102 Binningen / CH
[N/P]
Mandataire(s)Zumstein jun., Fritz, et al
Zumstein & Klingseisen, Patentanwälte
Postfach 10 15 61
80089 München / DE
[N/P]
Précédent [1982/52]Zumstein, Fritz, Dr., et al
Patentanwälte Dr. F. Zumstein, Dipl.-Ing. F. Klingseisen Bräuhausstrasse 4
D-80331 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt79100325.405.02.1979
Numéro de priorité, dateLU1978007907716.02.1978         Format original publié: LU 79077
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0005141
Date:14.11.1979
Langue:DE
[N/P]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP30.08.1979
ClassificationIPC:C07D335/06, A61K31/38
CPC:
C07D335/06 (EP,US); A61P37/08 (EP)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   IT,   NL,   SE [1982/31]
Précédent [N/P]BE,  CH,  DE,  FR,  GB,  IT,  NL,  SE 
TitreAllemand:Benzothiopyranderivate, ihre Herstellung und diese enthaltende pharmazeutische Präparate
Anglais:Benzothiopyran derivatives, their preparation and pharmaceutical compositions containing them
Français:Dérivés du benzothiopyranne, leur préparation et compositions pharmaceutiques les contenant
Procédure dexamen16.02.1980Requête en examen déposée  [1980/10]
29.07.1980Envoi d''une notification de la division d''examen (délai : {0})
02.04.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.07.1981Réponse à une notification de la division dexamen
20.10.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
07.12.1981Réponse à une notification de la division dexamen
02.09.1982Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant au font {1}
30.05.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
06.12.1983Réponse à une notification de la division dexamen
12.03.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
23.07.1985La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1986/05]
21.08.1985Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1986/05]
Recours après examen13.10.1982Recours reçu No.  T0020/83
23.12.1982Mémoire exposant les motifs du recours remis
Taxes payéesTaxe annuelle
20.12.1980Taxe annuelle Année du brevet 03
28.12.1981Taxe annuelle Année du brevet 04
30.12.1982Taxe annuelle Année du brevet 05
31.12.1983Taxe annuelle Année du brevet 06
09.01.1985Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheDE2509457  [ ] (UPJOHN CO);
 GB1433637  [ ] (BEECHAM GROUP LTD);
 US4013771  [ ] (BROWN RICHARD E, et al);
 US4060619  [ ] (PHILIPP ADOLF H, et al)
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