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EP0005466

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0005466

EP0005466 - Procédé de préparation de polyamides exempts de monomères et de dimères [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Brevet maintenu dans une forme modifiée Statut actualisé le 18.07.1987 Base de données mise à jour au 02.04.2025
Dernier événement Tooltip	05.10.2005	Changement: numéro du recours
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BAYER AG 51368 Leverkusen / DE
	[N/P]
Inventeur(s)	01 / Lehr, Günter, Dr. Bethelstrasse 17 D-4150 Krefeld / DE
	02 / Hucks, Uwe Am Marienstift 30 D-4234 Alpen / DE
	03 / Vernaleken, Hugo, Dr. Kreuzbergstrasse 147 D-4150 Krefeld / DE
	04 / Nielinger, Werner, Dr. Bärenstrasse 21 D-4150 Krefeld / DE
	05 / Tresper, Erhard, Dr. Dahler Dyk 154 D-4150 Krefeld / DE
	[N/P]
Numéro de la demande, date de dépôt	79101260.2	26.04.1979
Numéro de priorité, date	DE19782821686	18.05.1978 Format original publié: DE 2821686
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0005466
	Date:	28.11.1979
	Langue:	DE
	[N/P]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0005466
	Date:	27.04.1983
	Langue:	DE
	[1983/17]
	Type:	B2 Nouveau fascicule de brevet européen
	N°:	EP0005466
	Date:	02.09.1987
	Langue:	DE
	[1987/36]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	27.09.1979
Classification	IPC:	C08G69/46	[1983/17]
	CPC:	C08G69/46 (EP,US)
Etats contractants désignés	BE, CH, DE, FR, GB, IT, NL
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung von monomer- und dimerarmen Polyamiden
	Anglais:	Process for preparing polyamides free from monomers and dimers
	Français:	Procédé de préparation de polyamides exempts de monomères et de dimères
Procédure d'examen	26.04.1979	Requête en examen déposée
	17.09.1980	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	13.01.1981	Réponse à une notification de la division dexamen
	02.07.1981	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	17.07.1981	Réponse à une notification de la division dexamen
	10.05.1982	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	30.07.1982	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	07.08.1982	Taxe de délivrance payée
	07.08.1982	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	Opposant(s)	01 11.11.1983 29.11.1983 ADMISSIBLE BASF Aktiengesellschaft -Patentabteilung - C6- Carl-Bosch-Strasse 38 D-67056 Ludwigshafen / DE
		[N/P]
	Précédent [1984/03]
	Opposant(s)	01 11.11.1983 29.11.1983 ADMISSIBLE BASF Aktiengesellschaft, Ludwigshafen -Patentabteilung - C6- Carl-Bosch-Strasse 38 D-67056 Ludwigshafen / DE
	12.03.1984	Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant l'acte d'opposition
	14.07.1984	Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
	13.08.1984	Communication des observations du titulaire du brevet (délai: M04)
	23.11.1984	Réponse des parties concernées aux observations du titulaire du brevet
	03.04.1985	Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M03)
	04.07.1985	Réponse à une notification de la division d'opposition
	12.03.1987	Envoi de la notification relative au maintien du brevet dans sa forme modifiée
	15.05.1987	Taxe d'impression d'un nouveau fascicule payée
Recours après opposition	03.01.1986	Recours reçu No. T0009/86
	06.03.1986	Mémoire exposant les motifs du recours remis
	06.11.1986	Résultat de la procédure de recours : maintien du brevet sous forme modifiée
Taxes payées	Taxe annuelle
	04.04.1981	Taxe annuelle Année du brevet 03
	07.04.1982	Taxe annuelle Année du brevet 04
	21.03.1983	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	BE	30.04.1985
	CH	30.04.1985
	NL	01.11.1985
	[1991/49]
Précédent [1989/19]	CH	30.04.1985
	NL	01.11.1985
Précédent [1986/32]	NL	01.11.1985
Citations:	Recherche	GB827703 [ ] (INVENTA AG);
		DE1720661 [ ] (BAYER AG);
		US4013626 [ ] (KATSUMOTO KIYOSHI, et al)

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