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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0010572

EP0010572 - Silicates de fer cristallins ayant une structure zéolithique et procédé pour leur fabrication [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Opposition rejetée Statut actualisé le 16.09.1986 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	16.09.1986	Opposition rejetée	publié le 05.11.1986 [1986/45]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BASF Aktiengesellschaft Carl-Bosch-Strasse 38 67063 Ludwigshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1980/10]	Pour tous les Etats désignés BASF Aktiengesellschaft Carl-Bosch-Strasse 38 D-67063 Ludwigshafen / DE
Inventeur(s)	01 / Marosi, Laszlo, Dr.-Chem. Londoner Ring 11 D-6700 Ludwigshafen / DE
	02 / Stabenow, Joachim, Dr.-Phys. Am Feldrain 22 D-6940 Weinheim / DE
	03 / Schwarzmann, Matthias, Dr.-Chem Carl-Bosch-Strasse 54 D-6703 Limburgerhof / DE
	[1980/10]
Numéro de la demande, date de dépôt	79102428.4	13.07.1979
	[1980/10]
Numéro de priorité, date	DE19782831611	19.07.1978 Format original publié: DE 2831611
	[1980/10]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0010572
	Date:	14.05.1980
	Langue:	DE
	[1980/10]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0010572
	Date:	23.06.1982
	Langue:	DE
	[1982/25]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	24.12.1979
Classification	IPC:	C01B33/28, // B01J29/34	[1980/10]
	CPC:	C01B39/087 (EP)
Etats contractants désignés	BE, DE, FR, GB, NL [1980/10]
Titre	Allemand:	Kristalline Eisensilikate mit Zeolithstruktur sowie Verfahren zu ihrer Herstellung	[1980/10]
	Anglais:	Crystalline iron silicates having a zeolitic structure and method of producing them	[1980/10]
	Français:	Silicates de fer cristallins ayant une structure zéolithique et procédé pour leur fabrication	[1980/10]
Procédure d'examen	14.03.1980	Requête en examen déposée [1980/12]
	20.10.1980	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	21.02.1981	Réponse à une notification de la division dexamen
	02.07.1981	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	05.09.1981	Réponse à une notification de la division dexamen
	02.11.1981	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	28.12.1981	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	10.02.1982	Taxe de délivrance payée
	10.02.1982	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	Opposant(s)	01 22.03.1983 13.05.1983 ADMISSIBLE Mobil Oil Corporation 150 East 42nd Street New York, N.Y. 10017 / US Mandataire de l'opposant Cooper, John Anthony CARPMAELS & RANSFORD 43 Bloomsbury Square London WC1A 2RA / GB
		[1983/22]
	16.05.1983	Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant l'acte d'opposition
	16.09.1983	Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
	21.11.1983	Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M04)
	24.03.1984	Réponse à une notification de la division d'opposition
	03.09.1984	Date d'envoi de la notification de rejet de l'opposition
	23.08.1986	Effet juridique du rejet de l'opposition [1986/45]
Recours après opposition	02.11.1984	Recours reçu No. T0261/84
Taxes payées	Taxe annuelle
	16.07.1981	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	US4022714 [ ] (ELLIOTT JR CURTIS HOMER);
		DE2755770 [ ] (SHELL INT RESEARCH);
		US3981970 [ ] (WADA TAKEO, et al);
		US3769386 [ ] (RUNDELL C, et al);
		US4075280 [ ] (FITTON ROBERT CHARLES, et al)

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