EP0010594 - Accouplement flexible, notamment accouplement de colonne de direction pour véhicules automobiles [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 14.09.2016 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	14.09.2016	Aucune opposition formée dans le délai
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Boge GmbH Bogestrasse 50 D-53783 Eitorf / DE
	[1980/10]
Inventeur(s)	01 / Hüsch, Bruno Himmelsberger Str. 159 D-5483 Bad Neuenahr/Ahrweiler / DE
	[1980/10]
Numéro de la demande, date de dépôt	79103325.1	07.09.1979
	[1980/10]
Numéro de priorité, date	DE19782847541	02.11.1978 Format original publié: DE 2847541
	[1980/10]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0010594
	Date:	14.05.1980
	Langue:	DE
	[1980/10]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0010594
	Date:	09.02.1983
	Langue:	DE
	[1983/06]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	04.03.1980
Classification	IPC:	B62D1/18, F16D3/12	[1980/10]
	CPC:	B62D1/16 (EP)
Etats contractants désignés	BE, FR, GB, IT, NL, SE [1980/10]
Titre	Allemand:	Drehelastische Kupplung, insbesondere Lenksäulenkupplung für Kraftfahrzeuge	[1980/10]
	Anglais:	Flexible coupling, especially steering column coupling for vehicles	[1980/10]
	Français:	Accouplement flexible, notamment accouplement de colonne de direction pour véhicules automobiles	[1980/10]
Procédure d'examen	11.09.1980	Requête en examen déposée [1980/24]
	31.03.1981	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	30.07.1981	Réponse à une notification de la division dexamen
	25.03.1982	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	16.04.1982	Réponse à une notification de la division dexamen
	22.07.1982	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	02.08.1982	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	07.10.1982	Taxe de délivrance payée
	07.10.1982	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	09.11.1983	Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payées	Taxe annuelle
	20.08.1981	Taxe annuelle Année du brevet 03
	07.08.1982	Taxe annuelle Année du brevet 04
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