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EP0023234

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0023234

EP0023234 - Organe de serrage à vis avec corps de serrage en forme de U [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 06.09.1984 Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement Tooltip	06.09.1984	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 07.11.1984 [1984/45]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Richard Hirschmann Radiotechnisches Werk Richard-Hirschmann-Strasse 19 Postfach 110 73702 Esslingen / DE
	[N/P]
Précédent [1981/05]	Pour tous les Etats désignés Richard Hirschmann Radiotechnisches Werk Richard-Hirschmann-Strasse 19 Postfach 110 D-73702 Esslingen / DE
Inventeur(s)	01 / Holst, Gerd, Ing. (grad.) Untere Burgstrasse 24 D-7307 Aichwald / DE
	02 / Freisleben, Walter Hermann-Kurz-Weg 51 D-7300 Esslingen / DE
	[1981/05]
Mandataire(s)	Stadler, Heinz Richard Hirschmann GmbH & Co., Postfach 1 10 D-73726 Esslingen / DE
	[N/P]
Précédent [1981/05]	Stadler, Heinz, Dipl.-Ing. Richard Hirschmann GmbH & Co., Postfach 1 10 D-73726 Esslingen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	79103988.6	16.10.1979
	[1981/05]
Numéro de priorité, date	DE19790021662U	28.07.1979 Format original publié: DE 7921662 U
	[1981/05]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0023234
	Date:	04.02.1981
	Langue:	DE
	[1981/05]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0023234
	Date:	09.11.1983
	Langue:	DE
	[1983/45]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	24.11.1980
Classification	IPC:	H01R4/30, H01R4/38	[1981/05]
	CPC:	H01R4/36 (EP)
Etats contractants désignés	CH, FR, GB, IT, NL, SE [1981/05]
Titre	Allemand:	Schraubklemme mit U-förmigem Klemmkörper	[1981/05]
	Anglais:	Screw clamping member with U-shaped clamping body	[1981/05]
	Français:	Organe de serrage à vis avec corps de serrage en forme de U	[1981/05]
Procédure d'examen	27.05.1981	Requête en examen déposée [1981/33]
	22.04.1982	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	09.07.1982	Réponse à une notification de la division dexamen
	08.04.1983	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	22.04.1983	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	20.05.1983	Taxe de délivrance payée
	20.05.1983	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	10.08.1984	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1984/45]
Taxes payées	Taxe annuelle
	30.10.1981	Taxe annuelle Année du brevet 03
	10.09.1982	Taxe annuelle Année du brevet 04
	26.09.1983	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	DE7536092U [ ];
		DE2551300 [ ];
		DE7526900U [ ];
		US3689870 [ ]

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