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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0008487

EP0008487 - Installation et procédé pour l'accumulation d'énergie thermique dans un étang contenant une solution saline aqueuse en état saturé [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.09.2016
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip14.09.2016Aucune opposition formée dans le délai 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Wirguin, Joseph Menachem
40 King George Street
Jerusalem / IL
Pour tous les Etats désignés
Melamed, Avraham
31 Haoranim Street
Kfar Shemaryahu / IL
[1980/05]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1980/05]
Mandataire(s)Abrams, Michael John, et al
Haseltine Lake & Co., Imperial House, 15-19 Kingsway
London WC2B 6UD / GB
[N/P]
Précédent [1980/05]Abrams, Michael John, et al
Haseltine Lake & Co. 28, Southampton Buildings Chancery Lane
London WC2A 1AT / GB
Numéro de la demande, date de dépôt79300680.023.04.1979
[1980/05]
Numéro de priorité, dateIL1997000054530.04.1978         Format original publié: IL 54597
[1980/05]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0008487
Date:05.03.1980
Langue:EN
[1980/05]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0008487
Date:16.09.1981
Langue:EN
[1981/37]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.09.1979
ClassificationIPC:F24J3/00
[1980/05]
CPC:
F28D20/0043 (EP,US); F24S10/13 (EP,US); F28D20/0039 (EP,US);
F28D2020/0069 (EP,US); F28D2020/0082 (EP,US); F28D2020/0086 (EP,US);
Y02E10/44 (EP,US); Y02E20/14 (EP,US); Y02E60/14 (EP,US);
Y02E70/30 (EP,US); Y02P80/20 (EP,US) (-)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1980/05]
TitreAllemand:Einrichtung und Verfahren zur Speicherung thermischer Energie in einem Teich, der eine gesättigte wässerige Salzlösung enthält[1980/05]
Anglais:Installation and method for the storage of thermal energy in a pond containing a saturated aqueous saline solution[1980/05]
Français:Installation et procédé pour l'accumulation d'énergie thermique dans un étang contenant une solution saline aqueuse en état saturé[1980/05]
Procédure d'examen25.04.1980Requête en examen déposée  [1980/15]
10.12.1980Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
31.03.1981Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
19.06.1981Taxe de délivrance payée
19.06.1981Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)16.07.1982Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payéesTaxe annuelle
14.04.1981Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS3972183  [ ] (CHUBB TALBOT A);
 US3997001  [ ] (CHUBB TALBOT A);
 DE2631320  [ ] (ALEFELD GEORG);
 DE2732320  [ ] (GEN ELECTRIC);
 DE2819946  [ ] (JACKSON PETER)
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