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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0005615

EP0005615 - Dispositif protecteur de parties du corps [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  28.04.1982
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip28.04.1982Demande réputée retiréepublié le 30.06.1982 [1982/26]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Rhee, Jhoon Goo
2000 L Street, N.W.
Washington, D.C. 20007 / US
[N/P]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[N/P]
Mandataire(s)Wood, John Irwin
45 Kent Avenue Ealing
London W13 8BE / GB
[N/P]
Numéro de la demande, date de dépôt79300812.911.05.1979
Numéro de priorité, dateUS1978090547012.05.1978         Format original publié: US 905470
US1978094194613.09.1978         Format original publié: US 941946
US1979002651903.04.1979         Format original publié: US 26519
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0005615
Date:28.11.1979
Langue:EN
[N/P]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.09.1979
ClassificationIPC:A63B71/12, A61F5/04
CPC:
A41D13/081 (EP); A61F5/058 (EP); A63B71/12 (EP);
A63B2071/1208 (EP); A63B2071/1266 (EP); A63B2071/1283 (EP);
A63B71/08 (EP) (-)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT 
TitreAllemand:Schutzeinrichtung für Körperteile
Anglais:A protective device for parts of the body
Français:Dispositif protecteur de parties du corps
Dossier détruit :12.02.1989
Procédure d'examen23.05.1980Requête en examen déposée  [1980/17]
01.07.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
06.01.1982Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1982/26]
17.03.1982La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1982/26]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
01.06.198103   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS3790168  [ ];
 US3146461  [ ];
 US2266886  [ ];
 US3921222  [ ];
 US2553612  [ ];
 US3158871  [ ];
 US3909847  [ ];
 US4111194  [ ];
 US2785407  [ ];
 US3607601  [ ];
 US3975015  [ ]
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