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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0013152

EP0013152 - Colliers de marquage [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  21.12.1982
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
W.H. Brady Co.
727 West Glendale Avenue Milwaukee
Wisconsin 53201 / US
[N/P]
Précédent [1980/14]Pour tous les Etats désignés
W.H. Brady Co.
727 West Glendale Avenue
Milwaukee Wisconsin 53201 / US
Inventeur(s)01 / Barbieri, Joseph C.
3023 El Camino
Cedarburg, Wisconsin 53012 / US
[1980/14]
Mandataire(s)Baillie, Iain Cameron, et al
Langner Parry, Dachauerstrasse 37
80335 München / DE
[N/P]
Précédent [1980/14]Baillie, Iain Cameron, et al
c/o Ladas & Parry Isartorplatz 5
D-8000 München 2 / DE
Numéro de la demande, date de dépôt79302997.620.12.1979
[1980/14]
Numéro de priorité, dateUS1978097293426.12.1978         Format original publié: US 972934
[1980/14]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0013152
Date:09.07.1980
Langue:EN
[1980/14]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.04.1980
ClassificationIPC:H01B7/36, G09F3/06
[1980/14]
CPC:
G09F3/06 (EP,US); H01B7/368 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   NL,   SE [1980/14]
TitreAllemand:Markierungshülsen[1980/14]
Anglais:Marker sleeves[1980/14]
Français:Colliers de marquage[1980/14]
Dossier détruit :12.02.1989
Procédure d'examen30.09.1980Requête en examen déposée  [1981/01]
06.08.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.12.1981Réponse à une notification de la division dexamen
24.03.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.09.1982Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1983/08]
17.12.1982La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1983/08]
Taxes payéesTaxe annuelle
08.08.1981Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS3491472  [ ] (WALLDORF DIANN JOHNS);
 FR2254256  [ ] (MULLER YVETTE [FR]);
 FR2307391  [ ] (FEHR RUDOLF [CH])
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