EP0003450 - Dispositif de mesure en hyperfréquence et générateur comportant un tel dispositif [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 14.09.2016 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	14.09.2016	Aucune opposition formée dans le délai
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés THOMSON-CSF 173, Boulevard Haussmann F-75008 Paris / FR
	[1982/21]
Précédent [1980/12]	Pour tous les Etats désignés THOMSON-CSF 173, Boulevard Haussmann F-75008 Paris / FR
Précédent [1980/12]	Pour tous les Etats désignés THOMSON-CSF 173, boulevard Haussmann F-75379 Paris Cédex 08 / FR
Inventeur(s)	01 / Legendre, Philippe "THOMSON-CSF" - SCPI 173, bld Haussmann F-75360 Paris Cedex 08 / FR
	02 / Van Keerebroeck, Claude "THOMSON-CSF" -SCPI 173, bld Haussmann F-75360 Paris Cedex 08 / FR
	[N/P]
Mandataire(s)	Blaise, Michel, et al "THOMSON-CSF" 173, bld Haussmann 75379 Paris Cedex 08 / FR
	[N/P]
Précédent [1981/32]	Blaise, Michel, et al "THOMSON-CSF" 173, bld Haussmann F-75379 Paris Cedex 08 / FR
Numéro de la demande, date de dépôt	79400022.4	11.01.1979
Numéro de priorité, date	FR19780001635	20.01.1978 Format original publié: FR 7801635
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0003450
	Date:	08.08.1979
	Langue:	FR
	[N/P]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0003450
	Date:	12.08.1981
	Langue:	FR
	[1981/32]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	12.04.1979
Classification	IPC:	G01R21/01, H04B1/04	[1981/32]
	CPC:	G01R21/01 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, GB, IT
Titre	Allemand:	Messeinrichtung für den Hyperfrequenzbereich und Generator mit einer solchen Einrichtung
	Anglais:	Measuring device for the field of hyperfrequencies and generator comprising such a device
	Français:	Dispositif de mesure en hyperfréquence et générateur comportant un tel dispositif
Procédure d'examen	24.11.1979	Requête en examen déposée [1980/04]
	13.08.1980	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	28.11.1980	Réponse à une notification de la division dexamen
	11.02.1981	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	27.02.1981	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	13.04.1981	Taxe de délivrance payée
	13.04.1981	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	18.06.1982	Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payées	Taxe annuelle
	24.12.1980	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.