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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0010030

EP0010030 - Nouveaux dérivés d'ortho chloro benzoyl-2 chloro-4 glycylanilide, leur préparation et leur application en tant que médicaments [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.09.2016
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip14.09.2016Aucune opposition formée dans le délai 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
PIERRE FABRE S.A.
125, rue de la Faisanderie
75116 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1980/14]Pour tous les Etats désignés
PIERRE FABRE S.A.
125, rue de la Faisanderie
F-75116 Paris / FR
Précédent [1980/08]Pour tous les Etats désignés
PIERRE FABRE S.A.
125, rue de la Faisanderie
F-75116 Paris / FR
Inventeur(s)01 / Mouzin, Gilbert
21, rue Sainte Foy
F-81000 Castres / FR
02 / Cousse, Henri
Chemin de Lastinos
F-81000 Castres / FR
03 / Stenger, Antoine
11, rue des Cigales
F-81000 Castres / FR
[1980/08]
Mandataire(s)Corre, Jacques, et al
Cabinet Regimbeau 26, Avenue Kléber
75116 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1982/40]Corre, Jacques Denis Paul, et al
Cabinet Regimbeau 26, Avenue Kléber
F-75116 Paris / FR
Précédent [1980/08]Corre, Jacques Denis Paul
Cabinet Regimbeau 26, Avenue Kléber
F-75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt79400668.420.09.1979
[1980/08]
Numéro de priorité, dateFR1978002740125.09.1978         Format original publié: FR 7827401
[1980/08]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0010030
Date:16.04.1980
Langue:FR
[1980/08]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0010030
Date:05.05.1982
Langue:FR
[1982/18]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP24.01.1980
ClassificationIPC:C07C103/50, C07D295/14, A61K31/16, A61K31/395
[1980/08]
CPC:
C07D295/15 (EP,US); A61P21/02 (EP); A61P25/18 (EP);
A61P25/20 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LU,   NL,   SE [1980/08]
TitreAllemand:2'-(Ortho-chlor-benzoyl),4'-chlor-glycinanilid-Derivate, ihre Herstellung und ihre Verwendung als Arzneimittel[1980/08]
Anglais:Derivatives of 2'-(ortho-chloro-benzoyl),4'-chloro-glycin anilide, their preparation and their use in medicines[1980/08]
Français:Nouveaux dérivés d'ortho chloro benzoyl-2 chloro-4 glycylanilide, leur préparation et leur application en tant que médicaments[1980/08]
Procédure d'examen11.09.1980Requête en examen déposée  [1980/24]
11.12.1980Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
04.04.1981Réponse à une notification de la division dexamen
05.06.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
27.08.1981Réponse à une notification de la division dexamen
01.10.1981Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
04.11.1981Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
09.12.1981Taxe de délivrance payée
09.12.1981Taxe publication/d‘impression payée
Demande(s) divisionnaire(s)EP81107894.8  / EP0044091
Opposition(s)07.02.1983Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payéesTaxe annuelle
21.08.1981Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheFR1397M  [ ] (HOFFMANN LA ROCHE [CH]);
 [A]JPS52113952  ;
 GB985683  [ ] (HOFFMANN LA ROCHE);
 [A]US3950383  (GREVE HEINZ GUNTER, et al);
 [A]EP0000299  (FABRE SA PIERRE [FR])
 [A]  - CHEMICAL ABSTRACTS, Vol. 88, No. 15, 10 Avril 1978, page 530, ref. 104908k Columbus, Ohio, US& JP-A-52 113 952 (SHIOUOGI AND CO. LTD.) 24-09-1977.
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