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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0012052

EP0012052 - Procédé de régulation des mousses dans les installations de fabrication de l'acrylonitrile et des esters acryliques [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.09.2016
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip14.09.2016Aucune opposition formée dans le délai 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
P C U K PRODUITS CHIMIQUES UGINE KUHLMANN
Service Propriété Industrielle Tour Manhattan
92087 Paris La Défense 2 Cédex 21 / FR
[N/P]
Précédent [1980/12]Pour tous les Etats désignés
P C U K PRODUITS CHIMIQUES UGINE KUHLMANN
Service Propriété Industrielle Tour Manhattan
F-92087 Paris La Défense 2 Cédex 21 / FR
Inventeur(s)01 / Bruno, Francis
11, rue Marbeau
F-75116 Paris / FR
02 / Konareff, Jean
Route du Bas Privas Charly
F-69390 Vernaison / FR
03 / Pardon, Louis
28, rue du 11 Novembre 1918
F-69230 Saint-Genis Laval / FR
[1980/12]
Mandataire(s)Houssin, Jean, et al
PRODUITS CHIMIQUES UGINE KUHLMANN Service Propriété Industrielle Tour Manhattan Cedex 21
92087 Paris La Defense 2 / FR
[N/P]
Précédent [1980/12]Houssin, Jean, et al
PRODUITS CHIMIQUES UGINE KUHLMANN Service Propriété Industrielle Tour Manhattan Cedex 21
F-92087 Paris La Defense 2 / FR
Numéro de la demande, date de dépôt79400839.109.11.1979
[1980/12]
Numéro de priorité, dateFR1978003378130.11.1978         Format original publié: FR 7833781
[1980/12]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0012052
Date:11.06.1980
Langue:FR
[1980/12]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0012052
Date:02.06.1982
Langue:FR
[1982/22]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP31.03.1980
ClassificationIPC:B01D19/04, C07C121/32, C08G65/28, C11D1/722
[1982/22]
CPC:
B01D19/04 (EP); B01D19/0404 (EP); C07C67/62 (EP)
C-Set:
B01D19/0404, B01D19/0431 (EP);
C07C67/62, C07C69/54 (EP)
Précédent IPC [1980/12]B01D19/04, C07C121/32, C08G65/28
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1980/12]
TitreAllemand:Verfahren zur Regulierung von Schäumen in Akrylonitril -und Akrylester-Herstellungsanlagen[1980/12]
Anglais:Foam regulation process for plants producing acrylonitrile and acrylic esters[1980/12]
Français:Procédé de régulation des mousses dans les installations de fabrication de l'acrylonitrile et des esters acryliques[1980/12]
Procédure d'examen15.11.1979Requête en examen déposée  [1980/12]
24.04.1981Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
04.09.1981Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
20.11.1981Taxe publication/d‘impression payée
21.11.1981Taxe de délivrance payée
Opposition(s)02.03.1983Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.10.1981Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS4105582  [ ];
 DE2252186  [ ];
 GB800159  [ ];
 FR2247532  [ ];
 GB1097491  [ ];
 DE2724349  [ ]
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