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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0010078

EP0010078 - Eolienne à courant transversal [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.04.1984
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip26.04.2002Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 12.06.2002  [2002/24]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Ljungström, Olle
Sälgstigen 12
S-181 62 Lidingö / SE
[1980/08]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1980/08]
Mandataire(s)Geralf, Wilhelm, et al
W Geralf Patentbyra AB Kungsgatan 33
111 56 Stockholm / SE
[N/P]
Précédent [1980/08]Geralf, Wilhelm, et al
W Geralf Patentbyra AB Kungsgatan 33
S-111 56 Stockholm / SE
Numéro de la demande, date de dépôt79850092.204.10.1979
[1980/08]
Numéro de priorité, dateSE1978001050306.10.1978         Format original publié: SE 7810503
[1980/08]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0010078
Date:16.04.1980
Langue:EN
[1980/08]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0010078
Date:28.05.1980
Langue:EN
[1980/11]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0010078
Date:25.05.1983
Langue:EN
[1983/21]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP24.03.1980
ClassificationIPC:F03D3/06
[1980/08]
CPC:
F03D3/061 (EP,US); F05B2240/214 (EP,US); Y02E10/74 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   NL [1980/08]
TitreAllemand:Querstrom-Windkraftmaschine[1980/08]
Anglais:Wind turbine of cross-flow type[1980/08]
Français:Eolienne à courant transversal[1980/08]
Dossier détruit :20.04.2002
Procédure d'examen21.11.1980Requête en examen déposée  [1981/05]
27.10.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.02.1982Réponse à une notification de la division dexamen
02.08.1982Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
22.10.1982Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
20.01.1983Taxe de délivrance payée
20.01.1983Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)28.02.1984Aucune opposition formée dans le délai imparti [1984/23]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.09.1981Taxe annuelle Année du brevet 03
01.11.1982Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
01.11.198204   M06   Taxe payée le   01.11.1982
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipFR25.05.1983
[2002/24]
Citations:RechercheUS3918839  [ ] (BLACKWELL BENNIE F, et al);
 FR2319028  [ ] (NAT RES DEV [GB]);
 DE2630487  [ ] (RUECKSTAEDTER HANS)
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