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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0011630

EP0011630 - ARROSEUR AUTO-PROPULSE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.09.2016
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip14.09.2016Aucune opposition formée dans le délai 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
GRONLYKKE, Sven
Logismose Gods
DK-5683 Harby, Funen / DK
[1980/12]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1980/12]
Mandataire(s)Lavoix, Jean, et al
c/o Cabinet Lavoix 2, Place D'Estienne D'Orves
F-75441 Paris Cedex 09 / FR
[1980/12]
Numéro de la demande, date de dépôt79900333.021.03.1979
[1980/12]
WO1979DK00010
Numéro de priorité, dateDK1978000132122.03.1978         Format original publié: DK 132178
DK1978000250906.06.1978         Format original publié: DK 250978
[1980/12]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO7900810
Date:18.10.1979
[1979/21]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0011630
Date:11.06.1980
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 18.10.1979, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1980/12]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0011630
Date:12.01.1983
Langue:EN
[1983/02]
ClassificationIPC:A01G25/09, B65H75/00
[1980/17]
CPC:
A01G25/095 (EP,US)
Précédent IPC [1980/12]A01G25/09
Etats contractants désignésFR [1980/12]
TitreAllemand:EINE SELBSTFAHR-BEWÄSSERUNGSANLAGE[1980/12]
Anglais:A SELF-PROPELLED IRRIGATOR[1980/12]
Français:ARROSEUR AUTO-PROPULSE[1980/12]
Dossier détruit :12.06.1999
Entrée dans la phase régionale26.10.1979Taxe nationale de base payée 
26.10.1979Taxe(s) de désignation payée(s) 
10.04.1980Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen11.04.1980Requête en examen déposée  [1980/14]
13.11.1980Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
11.03.1981Réponse à une notification de la division dexamen
15.07.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
23.11.1981Réponse à une notification de la division dexamen
14.04.1982Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
14.07.1982Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
02.10.1982Taxe de délivrance payée
02.10.1982Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)12.10.1983Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payéesTaxe annuelle
01.04.1981Taxe annuelle Année du brevet 03
20.03.1982Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
01.04.198103   M06   Taxe payée le   01.04.1981
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[X]DE215616  ;
 [A]DE294358  ;
 [X]US1507506  (EDWARD MURPHY ALBERT);
 [A]DK132734B  (JANSEN D J)
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