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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0018630

EP0018630 - Agent de lavage pour textiles [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  09.01.1984
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien
40191 Düsseldorf / DE
[N/P]
Précédent [1982/21]Pour tous les Etats désignés
Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien
D-40191 Düsseldorf / DE
Précédent [1980/23]Pour tous les Etats désignés
Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien
-Patentabteilung- Postfach 1100 Henkelstrasse 67
D-4000 Düsseldorf 1 / DE
Inventeur(s)01 / Andree, Hans, Dr.
Landrat-Trimborn-Strasse 25
D-5653 Leichlingen / DE
[1980/23]
Numéro de la demande, date de dépôt80102333.430.04.1980
[1980/23]
Numéro de priorité, dateDE1979291836407.05.1979         Format original publié: DE 2918364
[1980/23]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0018630
Date:12.11.1980
Langue:DE
[1980/23]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.08.1980
ClassificationIPC:C11D1/835, C11D1/62
[1980/23]
CPC:
C11D1/835 (EP); C11D3/001 (EP); C11D1/523 (EP);
C11D1/62 (EP); C11D1/72 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   IT,   LI,   NL [1980/23]
TitreAllemand:Waschmittel für Textilien[1980/23]
Anglais:Washing agent for textiles[1980/23]
Français:Agent de lavage pour textiles[1980/23]
Dossier détruit :14.07.1990
Procédure dexamen20.03.1981Requête en examen déposée  [1981/22]
10.09.1981Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
28.12.1981Réponse à une notification de la division dexamen
17.03.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
19.07.1982Réponse à une notification de la division dexamen
07.04.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.08.1983La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1984/11]
15.09.1983Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1984/11]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.03.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
17.03.1983Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:RechercheEP0000595  [ ];
 DE2529444  [ ];
 DE2609807  [ ]
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