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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0022541

EP0022541 - Procédé de dosage pour gobelets et machine de remplissage pour la mise en oeuvre de ce procédé [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  28.05.1982
Base de données mise à jour au 31.08.2024
Dernier événement   Tooltip28.05.1982Retrait de la demandepublié le 28.07.1982 [1982/30]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Rambold, Adolf
Bachstrasse 8
D-4005 Meerbusch 1 / DE
[1981/03]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1981/03]
Mandataire(s)Bartels und Partner, Patentanwälte
Lange Strasse 51
70174 Stuttgart / DE
[N/P]
Précédent [1981/03]Patentanwälte Bartels, Held und Partner
Lange Strasse 51
D-70174 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt80103881.108.07.1980
[1981/03]
Numéro de priorité, dateDE1979292852114.07.1979         Format original publié: DE 2928521
[1981/03]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0022541
Date:21.01.1981
Langue:DE
[1981/03]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0022541
Date:10.06.1981
Langue:DE
[1981/23]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP07.04.1981
ClassificationIPC:B65B1/36, G01F11/24
[1981/03]
CPC:
B65B1/36 (EP); B65B1/366 (EP)
Etats contractants désignésAT,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1981/03]
TitreAllemand:Becher-Dosierverfahren und Abfüllmaschine zum Durchführen des Verfahrens[1981/03]
Anglais:Dosing method for goblets and filling machine for carrying out the method[1981/03]
Français:Procédé de dosage pour gobelets et machine de remplissage pour la mise en oeuvre de ce procédé[1981/03]
Dossier détruit :12.02.1989
Procédure d'examen19.05.1981Requête en examen déposée  [1981/31]
16.04.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
21.05.1982Demande retirée par le demandeur  [1982/30]
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:RechercheUS3118575  [ ]
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