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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0026444

EP0026444 - Dispositif pour positionner correctement des fils avant le tricotage sur un métier à tricoter circulaire [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  22.02.1985
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip22.02.1985Aucune opposition formée dans le délaipublié le 24.04.1985 [1985/17]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
LONATI S.p.A.
Via S. Polo, 11
25123 Brescia / IT
[N/P]
Précédent [1984/29]Pour tous les Etats désignés
LONATI S.p.A.
Via S. Polo, 11
I-25123 Brescia / IT
Précédent [1981/14]Pour tous les Etats désignés
COSTRUZIONI MECCANICHE LONATI S.p.A.
Via S. Polo, 11
I-25100 Brescia / IT
Inventeur(s)01 / Lonati, Francesco
Via Valsorda, 28
I-25100 Brescia / IT
[1981/14]
Mandataire(s)Modiano, Guido, et al
c/o Internazionale Brevetti Ingg. Zini, Maranesi & C. Piazza Castello 1
20121 Milano / IT
[N/P]
Précédent [1981/14]Modiano, Guido, Dr.-Ing., et al
Modiano & Associati S.r.l. Via Meravigli, 16
I-20123 Milano / IT
Numéro de la demande, date de dépôt80105734.024.09.1980
[1981/14]
Numéro de priorité, dateIT1979002615601.10.1979         Format original publié: IT 2615679
[1981/14]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0026444
Date:08.04.1981
Langue:EN
[1981/14]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0026444
Date:06.05.1981
Langue:EN
[1981/18]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0026444
Date:18.04.1984
Langue:EN
[1984/16]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP05.03.1981
ClassificationIPC:D04B15/38
[1981/14]
CPC:
D04B15/38 (EP,US); D04B15/60 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1981/14]
TitreAllemand:Vorrichtung für das richtige Vorlegen von Fäden vor dem Stricken auf einer Rundstrickmaschine[1981/14]
Anglais:Device for correctly positioning yarns prior to knitting in a circular knitting machine[1981/14]
Français:Dispositif pour positionner correctement des fils avant le tricotage sur un métier à tricoter circulaire[1981/14]
Dossier détruit :15.01.2000
Procédure d'examen16.10.1981Requête en examen déposée  [1982/01]
03.12.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
26.03.1983Réponse à une notification de la division dexamen
12.07.1983Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
04.10.1983Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
28.12.1983Taxe de délivrance payée
28.12.1983Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)19.01.1985Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/17]
Taxes payéesTaxe annuelle
28.09.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
16.09.1983Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS2959949  [ ] (CRAWFORD HERMAN E);
 [A]DE1911848  (SANTONI & C SPA);
 [A]FR2174600  (MECMOR SPA [IT]);
 [D]FR2406686  (LONATI COST MECC [IT])
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