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EP0049711

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0049711

EP0049711 - Procédé pour la préparation de nitro-aminobenzènes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 14.01.1985 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	14.01.1985	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 20.03.1985 [1985/12]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BAYER AG 51368 Leverkusen / DE
	[N/P]
Précédent [1982/16]	Pour tous les Etats désignés BAYER AG D-51368 Leverkusen / DE
Inventeur(s)	01 / Schössler, Willi, Dr. Hahnenweg 2 D-5000 Koeln 80 / DE
	02 / Blank, Heinz-Ulrich, Dr. Am Geusfelde 35 D-5068 Odenthal / DE
	03 / Dürholz, Friedrich, Dr. Knusthöhe 40 D-5630 Remscheid 11 / DE
	[1982/16]
Numéro de la demande, date de dépôt	80106383.5	20.10.1980
	[1982/16]
Numéro de priorité, date	DE19803038394	10.10.1980 Format original publié: DE 3038394
	[1982/16]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0049711
	Date:	21.04.1982
	Langue:	DE
	[1982/16]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0049711
	Date:	29.02.1984
	Langue:	DE
	[1984/09]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	19.01.1982
Classification	IPC:	C07C93/14, C07C87/60, C07C85/24	[1982/16]
	CPC:	C07C217/84 (EP); C07C211/52 (EP); Y02P20/55 (EP)
Etats contractants désignés	BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, SE [1982/16]
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung von Nitroaminobenzolen	[1982/16]
	Anglais:	Process for the production of nitro-amino-benzenes	[1982/16]
	Français:	Procédé pour la préparation de nitro-aminobenzènes	[1982/16]
Procédure d'examen	20.10.1980	Requête en examen déposée [1982/16]
	19.10.1982	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	18.11.1982	Réponse à une notification de la division dexamen
	06.05.1983	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	08.08.1983	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	13.08.1983	Taxe de délivrance payée
	13.08.1983	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	30.11.1984	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/12]
Taxes payées	Taxe annuelle
	15.10.1982	Taxe annuelle Année du brevet 03
	28.09.1983	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	US1963598 [ ] (TINKER JOHN M, et al);
		US2525508 [ ] (ZIMMERMAN BERNHARD G);
		DE2226405 [ ] (HOECHST AG)

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