EP0016498 - Mélange de départ pour une composition diélectrique, encre sérigraphiable comportant un tel mélange, et utilisation de cette encre [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1980/20]	Mélange de départ pour une composition diélectrique, encre sérigraphiable comportant un tel mélange, et produits obtenus
	[1984/05]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 04.12.1984 Base de données mise à jour au 26.03.2026
Dernier événement Tooltip	28.08.2009	Changement - mandataire	publié le 30.09.2009 [2009/40]
Demandeur(s)	Pour :FR LABORATOIRES D'ELECTRONIQUE ET DE PHYSIQUE APPLIQUEE L.E.P. 3, Avenue Descartes 94450 Limeil-Brévannes / FR
	Pour :DE GB NL Koninklijke Philips Electronics N.V. Groenewoudseweg 1 5621 BA Eindhoven / NL
	[N/P]
Précédent [1980/20]	Pour :FR LABORATOIRES D'ELECTRONIQUE ET DE PHYSIQUE APPLIQUEE L.E.P. 3, Avenue Descartes F-94450 Limeil-Brévannes / FR
	Pour :DE GB NL Philips Electronics N.V. Groenewoudseweg 1 NL-5621 BA Eindhoven / NL
Inventeur(s)	01 / Baudry, Hugues Société Civile S.P.I.D. 209 rue de l'Université F-75007 Paris / FR
	02 / Morhaim, Claude Société Civile S.P.I.D. 209 rue de l'Université F-75007 Paris / FR
	03 / Bricout, Dominique Société Civile S.P.I.D. 209 rue de l'Université F-75007 Paris / FR
	[1980/20]
Mandataire(s)	Gendraud, Pierre, et al Société Civile S.P.I.D. 209 Rue de l'Université 75007 Paris / FR
	[2009/40]
Précédent [1980/20]	Gendraud, Pierre, et al 209 rue de l'Université F-75007 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt	80200230.3	10.03.1980
	[1980/20]
Numéro de priorité, date	FR19790007355	23.03.1979 Format original publié: FR 7907355
	[1980/20]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0016498
	Date:	01.10.1980
	Langue:	FR
	[1980/20]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0016498
	Date:	01.02.1984
	Langue:	FR
	[1984/05]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.07.1980
Classification	IPC:	H01B3/08, C03C14/00, H01B3/12	[1980/20]
	CPC:	C09D11/03 (EP,US); C03C14/004 (EP,US); C03C3/078 (EP,US); C03C3/089 (EP,US); C03C3/093 (EP,US); H01B3/087 (EP,US); (+) H01B3/12 (EP,US); H10D86/85 (EP,US); C03C2214/04 (EP,US); H05K1/0306 (EP,US); H05K3/4667 (EP,US) (-)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, NL [1980/20]
Titre	Allemand:	Ausgangsmischung für eine dielektrische Zusammensetzung, eine solche Mischung enthaltende Siebdrucktinte und Verwendung dieser Tinte	[1984/05]
	Anglais:	Starting mixture for a dielectric composition, silk-screening ink containing such mixture and use of this ink	[1984/05]
	Français:	Mélange de départ pour une composition diélectrique, encre sérigraphiable comportant un tel mélange, et utilisation de cette encre	[1984/05]
	Précédent [1980/20]	Ausgangsmischung für eine dielektrische Zusammensetzung, eine solche Mischung enthaltende Siebdrucktinte und erhaltene Produkte
	Précédent [1980/20]	Starting mixture for a dielectric composition, silk-screening ink containing such mixture and products obtained
	Précédent [1980/20]	Mélange de départ pour une composition diélectrique, encre sérigraphiable comportant un tel mélange, et produits obtenus
Dossier détruit :	12.06.1999
Procédure d'examen	19.03.1981	Requête en examen déposée [1981/22]
	15.04.1982	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	16.09.1982	Réponse à une notification de la division dexamen
	13.04.1983	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	12.07.1983	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	05.10.1983	Taxe de délivrance payée
	05.10.1983	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	03.11.1984	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/06]
Taxes payées	Taxe annuelle
	19.02.1982	Taxe annuelle Année du brevet 03
	17.02.1983	Taxe annuelle Année du brevet 04
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