EP0022586 - Procédé pour rectifier le bombé des roues dentées à dents longitudinalement courbes et meule pour la mise en oeuvre du procédé [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 14.09.2016 Base de données mise à jour au 24.03.2026
Dernier événement Tooltip	14.09.2016	Aucune opposition formée dans le délai
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Werkzeugmaschinenfabrik Oerlikon-Bührle AG Birchstrasse 155 8050 Zürich / CH
	[N/P]
Précédent [1981/03]	Pour tous les Etats désignés Werkzeugmaschinenfabrik Oerlikon-Bührle AG Birchstrasse 155 CH-8050 Zürich / CH
Inventeur(s)	01 / Konersmann, Erhard, Dipl.-Ing. Grundackerstrasse 3 CH-8304 Wallisellen / CH
	[1981/03]
Numéro de la demande, date de dépôt	80200491.1	23.05.1980
	[1981/03]
Numéro de priorité, date	CH19790006503	12.07.1979 Format original publié: CH 650379
	[1981/03]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0022586
	Date:	21.01.1981
	Langue:	DE
	[1981/03]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0022586
	Date:	15.12.1982
	Langue:	DE
	[1982/50]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	06.11.1980
Classification	IPC:	B23F9/02	[1981/03]
	CPC:	B23F19/002 (EP,US); B23F9/02 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, IT, LI [1981/03]
Titre	Allemand:	Verfahren zum Balligschleifen von Zahnrädern mit längsgekrümmten Zähnen und Schleifkopf zur Durchführung des Verfahrens	[1981/03]
	Anglais:	Method of crown grinding gears having longitudinally curved teeth and grinding head for performing this method	[1981/03]
	Français:	Procédé pour rectifier le bombé des roues dentées à dents longitudinalement courbes et meule pour la mise en oeuvre du procédé	[1981/03]
Procédure d'examen	04.02.1981	Requête en examen déposée [1981/16]
	04.01.1982	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	06.02.1982	Réponse à une notification de la division dexamen
	10.05.1982	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	11.06.1982	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	16.08.1982	Taxe de délivrance payée
	16.08.1982	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	15.09.1983	Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payées	Taxe annuelle
	05.05.1982	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.