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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0021725

EP0021725 - Pied glissant pour meubles et meuble muni de tels pieds [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  12.02.1985
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip12.02.1985Aucune opposition formée dans le délaipublié le 17.04.1985 [1985/16]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
STEELCASE INC.
1120 36th Street, S.E.
Grand Rapids, Michigan / US
[1981/01]
Inventeur(s)01 / Wisniewski, Joseph Michael
14093 12th Avenue
Marne, Michigan / US
[1981/01]
Mandataire(s)Robinson, Anthony John Metcalf, et al
Kilburn & Strode 20 Red Lion Street
London, WC1R 4PJ / GB
[N/P]
Précédent [1981/01]Robinson, Anthony John Metcalf, et al
Kilburn & Strode 30 John Street
London, WC1N 2DD / GB
Numéro de la demande, date de dépôt80301967.811.06.1980
[1981/01]
Numéro de priorité, dateUS1979004709611.06.1979         Format original publié: US 47096
[1981/01]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0021725
Date:07.01.1981
Langue:EN
[1981/01]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0021725
Date:04.04.1984
Langue:EN
[1984/14]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.10.1980
ClassificationIPC:A47C5/04
[1981/01]
CPC:
A47C7/002 (EP,US); A47B91/06 (EP,US); A47C5/04 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1981/01]
TitreAllemand:Gleitfuss für Möbel und Möbel mit diesen Gleitfüssen[1981/01]
Anglais:Furniture glide and furniture incorporating furniture glides[1981/01]
Français:Pied glissant pour meubles et meuble muni de tels pieds[1981/01]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen23.06.1981Requête en examen déposée  [1981/38]
28.04.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
02.09.1982Réponse à une notification de la division dexamen
12.07.1983Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
14.09.1983Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
13.12.1983Taxe de délivrance payée
13.12.1983Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.01.1985Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/16]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.03.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
17.03.1983Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheFR386516  [ ] (EMERICH HOESEL [AT]);
 FR1178108  [ ];
 DE6805960U  [ ] (ZORN ANNELIESE [DE]);
 DE1801351  [ ] (MINI OF TECHNOLOGY);
 DE1669899  [ ] (ADVANCE PROD GMBH [DE])
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